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Résultats de la recherche

1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981

2

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965

3

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

4

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Date

12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007

Cote

6W965

5

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963

6

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963

7

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956

8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924

9

Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924

10

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924

11

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

12

Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports

Date

2004

Cote

6W924

13

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

jeudi 1er juin 2006

Cote

6W924

14

Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement

Date

2003

Cote

6W924

15

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923

16

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923

17

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923

18

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923

19

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923

20

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

2006

Cote

6W873

21

Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo

Date

2002

Cote

6W841

22

Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et Méditerranée : Projet urbain, un cadre de vie de qualité (plaquette format A3)

Date

Juillet 2003

Cote

6W841

23

Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo

Date

2001-2002

Cote

6W841

24

Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

2002

Cote

6W841

25

Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme

Date

2000, 2002

Cote

6W841

26

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833

27

Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

Date

Juin 2004

Cote

6W832

28

Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès

Date

jeudi 11 décembre 2003

Cote

6W832

29

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

1996

Cote

6W832

30

Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)

Date

lundi 26 novembre 2001

Cote

6W832

31

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831

32

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

jeudi 15 février 1996

Cote

6W831

33

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente

Date

1998

Cote

6W831

34

Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail

Date

mardi 03 novembre 1998

Cote

6W831

35

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830

36

Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829

37

Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829

38

Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)

Date

mardi 29 octobre 2002

Cote

6W829

39

Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)

Date

2005

Cote

6W829

40

Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

6W829

41

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828

42

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828

43

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827

44

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

1995-2001

Cote

6W827

45

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

1996

Cote

6W827

46

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

1997-1998

Cote

6W827

47

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

48

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

49

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

50

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826

51

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826

52

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826

53

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

54

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

55

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

56

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

57

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

58

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825

59

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825

60

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière 1ère phase / diagnostic (URBANIS, Nîmes)

Date

Juin 2004

Cote

6W814

61

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814

62

Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé

Date

Septembre 2000

Cote

6W814

63

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

1996-1998

Cote

6W814

64

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813

65

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813

66

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813

67

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813

68

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813

69

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812

70

Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual

Date

2002

Cote

6W812

71

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805

72

Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans

Date

1998-2000

Cote

6W805

73

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

1995

Cote

6W805

74

Demande de permis de construire S.A.E.M'Alès. Construction de bureaux et d'un atelier rue de la Bergerie lieu-dit la Bedosse

Date

vendredi 31 décembre 2004

Cote

6W805

75

S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM

Date

Juin 2000

Cote

6W805

76

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799

77

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796

78

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Conseil d'Administration

Date

mercredi 04 juin 2003

Cote

6W796

79

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794

80

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769