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  1. Résultat n°1

    Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès). Modificatifs. Construction d'une caserne de gendarmerie. Travaux à la Sous-Préfecture

    Date

    1978-1994

    Cote

    3W993

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. de la Rotonde (Chambre de Commerce d'Alès)....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  3. Résultat n°3

    Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2, 3)

    Date

    lundi 11 septembre 1989

    Cote

    5W854

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan topographique ( planches 1, 2,...
  4. Résultat n°4

    Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
  5. Résultat n°5

    Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue Soubeyranne. Bordereau général - Lot 2 : T.R.T.M. lot 4 : CGEE ALSTHOM

    Date

    1975-1977

    Cote

    5W439

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1976 : Z.A.C. Vauban. Aménagement de la rue...
  6. Résultat n°6

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  7. Résultat n°7

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

    Date

    Octobre 1986

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
  8. Résultat n°8

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

    Date

    1988-1989

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général
  9. Résultat n°9

    Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
  10. Résultat n°10

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

    Date

    Avril 1987

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)
  11. Résultat n°11

    Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête publique. Plan d'aménagement et zonage. Plan parcellaire

    Date

    1987-1990

    Cote

    5W854

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la Z.A.C. du Rieu - P.A.Z. : Enquête...
  12. Résultat n°12

    Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier

    Date

    1994

    Cote

    5W497

    • Contexte : Index W
    • Projet de Centre horticole au Rieu, mas Forestier
  13. Résultat n°13

    Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

    Date

    Mai 1987

    Cote

    3W980

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : P.A.Z. : Enquête publique

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Enquête publique de classement dans la voirie de la Z.A.C. de la Rotonde, avenue des Rotondes

    Date

    1982

    Cote

    3W880

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique de classement dans la voirie de la...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  15. Résultat n°15

    C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu

    Date

    1999

    Cote

    6W463

    • Contexte : Index W
    • C.D.E.C.: Extension du Centre Leclerc Z.A.C. du Rieu
  16. Résultat n°16

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

    Date

    1989

    Cote

    4W146

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  17. Résultat n°17

    Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

    Date

    Juillet-Septembre 1988

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade...
  18. Résultat n°18

    Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier de réalisation

    Date

    Août 1987

    Cote

    5W477

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Enquête préalable à la D.U.P. Dossier...
  19. Résultat n°19

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations...
  20. Résultat n°20

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs

    Date

    Juin 1987

    Cote

    4W140

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de consultation des entrepreneurs
  21. Résultat n°21

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Trésorerie. Financement. Concessionnaires. Contrats

    Date

    1986-1989 - 1987-1989

    Cote

    4W147

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  22. Résultat n°22

    Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.

    Date

    Avril 1987

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Avant-projet sommaire V.R.D.
  23. Résultat n°23

    Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité. Locaux commerciaux. Hôtels. Création d'un débit de tabac. Station service

    Date

    1987 1986-1988 1987-1988

    Cote

    4W149

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Bureaux. Services fiscaux. Publicité....
  24. Résultat n°24

    Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et parcellaire

    Date

    août 1987

    Cote

    5W853

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu. Enquêtes préalables à la D.U.P. et...
  25. Résultat n°25

    Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du P.A.Z.

    Date

    1988

    Cote

    5W857

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet. Modificatif. Enquête publique du...
  26. Résultat n°26

    P.A.E. Z.A.C. du Rieu

    Date

    mardi 06 avril 1993

    Cote

    5W852

    • Contexte : Index W
    • P.A.E. Z.A.C. du Rieu
  27. Résultat n°27

    P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

    Date

    1991-1993

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat...
  28. Résultat n°28

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  29. Résultat n°29

    Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W156

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction...
  30. Résultat n°30

    Z.A.C. du Moulinet : Projet d'exécution des réseaux secondaires. Adjudication des travaux

    Date

    1979-1981

    Cote

    4W323

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Moulinet : Projet d'exécution des réseaux...
  31. Résultat n°31

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W138

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement
  32. Résultat n°32

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5W856

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  33. Résultat n°33

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W134

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation
  34. Résultat n°34

    Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

    Date

    1987-1988

    Cote

    6W870

    • Contexte : Index W
    • Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
  35. Résultat n°35

    Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W155

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
  36. Résultat n°36

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats
  37. Résultat n°37

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W136

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques
  38. Résultat n°38

    Projet d'aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Préparation des travaux V.R.D..

    Date

    1984-1987

    Cote

    4W324

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement de la Z.A.C. du Rieu. Préparation...
  39. Résultat n°39

    Z.A.C. du Rieu : Réalisation de travaux V.R.D.. Réunions de chantier.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W324

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Réalisation de travaux V.R.D.. Réunions...
  40. Résultat n°40

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique, plans

    Date

    Août 1987

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, enquête publique,...
  41. Résultat n°41

    Z.A.C. de la Rotonde : 3ème dossier modificatif

    Date

    1989

    Cote

    3W879

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. de la Rotonde : 3ème dossier modificatif

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  42. Résultat n°42

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

    Date

    Avril 1987

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  43. Résultat n°43

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W150

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non...
  44. Résultat n°44

    Z.A.C. du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Etudes, plans. Commercialisation. Marchés. Demande de subvention

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W155

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
  45. Résultat n°45

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés
  46. Résultat n°46

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W138

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution...
  47. Résultat n°47

    Création d'une Z.A.C. à usage industriel : Le Rieu - La Bedosse

    Date

    1971-1972

    Cote

    3W868

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Z.A.C. à usage industriel : Le Rieu...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  48. Résultat n°48

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W855

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  49. Résultat n°49

    Marchés 1978 : Aménagement de la Z.A.C. du Moulinet : Lot 1 : T.T.P.S., lot 2 : PESENTI. Bordereaux généraux

    Date

    1978-1979

    Cote

    5W448

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1978 : Aménagement de la Z.A.C. du Moulinet...
  50. Résultat n°50

    Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Modificatif (Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

    Date

    Décembre 1988

    Cote

    5W478

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Modificatif...
  51. Résultat n°51

    Z.A.C. du Rieu : Ventes

    Date

    1976-1984

    Cote

    4W187

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Ventes
  52. Résultat n°52

    Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

    Date

    1990-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de...
  53. Résultat n°53

    Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

    Date

    1988-1990

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu...
  54. Résultat n°54

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). D.C.E. (pièces écrites et plans)

    Date

    Octobre 1988

    Cote

    4W145

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  55. Résultat n°55

    Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W135

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
  56. Résultat n°56

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

    Date

    1987-1989

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble...
  57. Résultat n°57

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, programme des travaux, bilan financier prévisionnel

    Date

    Octobre 1987

    Cote

    4W140

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation, programme...
  58. Résultat n°58

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation des marchés

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W137

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Préparation...
  59. Résultat n°59

    Z.A.C. du Rieu : Zone Sud : Dossier marché

    Date

    Octobre 1987

    Cote

    4W140

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Zone Sud : Dossier marché
  60. Résultat n°60

    Z.A.C. du Rieu : Etude préalable

    Date

    1986

    Cote

    4W134

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Etude préalable
  61. Résultat n°61

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Modificatif.(Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

    Date

    Décembre 1988

    Cote

    5W478

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Modificatif.(Délibération...
  62. Résultat n°62

    Marchés 1979 : Travaux complémentaires de remblayage à la Z.A.C. du Moulinet : Société Atlantique Méditerranée

    Date

    1979-1980

    Cote

    5W449

    • Contexte : Index W
    • Marchés 1979 : Travaux complémentaires de remblayage...
  63. Résultat n°63

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Factures diverses et réglement

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  64. Résultat n°64

    Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble

    Date

    1988

    Cote

    5W854

    • Contexte : Index W
    • Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble
  65. Résultat n°65

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

    Date

    Octobre 1988

    Cote

    4W141

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif
  66. Résultat n°66

    Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement de zone - Règlement

    Date

    15-05-1987

    Cote

    4W325

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Programme d'aménagement de zone -...
  67. Résultat n°67

    Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Plans de récolement

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W138

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Plans de...
  68. Résultat n°68

    Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5W856

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Modificatifs du P.A.Z.
  69. Résultat n°69

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif

    Date

    Décembre 1988

    Cote

    4W141

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création : modificatif
  70. Résultat n°70

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

    Date

    Octobre 1986

    Cote

    5W853

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
  71. Résultat n°71

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Etudes financières prévisionnelles et plans de trésorerie

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  72. Résultat n°72

    Z.A.C. du Rieu : Création d'une zone artisanale et commerciale. Conventions S.A.C.I.V.A./Ville du 16/09/1986

    Date

    1986

    Cote

    3W869

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Création d'une zone artisanale et...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  73. Résultat n°73

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

    Date

    janvier 1988

    Cote

    4W325

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Dossier de consultation des entreprises...
  74. Résultat n°74

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création. Modificatif (Délibération du Conseil Municipal du 19/12/1988)

    Date

    Décembre 1988

    Cote

    5W478

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création. Modificatif (Délibération...
  75. Résultat n°75

    Zone Nord. Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

    Date

    Janvier 1988

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Zone Nord. Dossier de consultation des entreprises...
  76. Résultat n°76

    Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)

    Date

    mardi 16 juillet 1991

    Cote

    5W851

    • Contexte : Index W
    • Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration...
  77. Résultat n°77

    Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A. Modification P.A.E. Affaire Alès Hôtel (S.C.I. Louka)

    Date

    1989-1994

    Cote

    3W870

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Rachat des actifs de la S.A.C.I.V.A....

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  78. Résultat n°78

    Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements généraux

    Date

    1986-1989

    Cote

    4W135

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Renseignements...
  79. Résultat n°79

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans parcellaires

    Date

    Août 1987

    Cote

    5W854

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation. Etats et plans...
  80. Résultat n°80

    V.R.D.: Z.A.C. de la Rotonde

    Date

    1980-1981

    Cote

    5W318

    • Contexte : Index W
    • V.R.D.: Z.A.C. de la Rotonde