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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Etudes, plans. Commercialisation. Marchés. Demande de subvention

Cote/Cotes extrêmes

4W155

Date

1987-1988

Importance matérielle

Dossiers 1-5

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

Permis de construire n° A0165, accord : 30/09/1988

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A., ZAC