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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives de la commune d'Alès
Quartier du Rieu. Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de cessibilité de la partie ouest du parc industriel scientifique et technique (P.I.S.T.)
Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005
Communicabilité : Immédiate