Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

P.I.S.T. : D.U.P. Registre d'enquête publique. Etat des acquisitions, état parcellaire et valeur de l'ensemble immobilier. Avant projet de voirie, aménagement carrefour

Cote/Cotes extrêmes

5W851

Date

1991-1993

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2005, service Foncier, 07/11/2005

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières