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  1. Résultat n°1

    P.O.S.

    Date

    1997

    Cote

    5W845

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  2. Résultat n°2

    P.O.S. (5ème modification)

    Date

    Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

    Cote

    7W995

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. (5ème modification)
  3. Résultat n°3

    Modification du P.O.S. 2006

    Date

    vendredi 31 mars 2006

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2006
  4. Résultat n°4

    Révision du P.O.S. : Courrier

    Date

    1990-1994

    Cote

    4W11

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. : Courrier
  5. Résultat n°5

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

    Date

    1990 - 1992

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  6. Résultat n°6

    P.O.S. réactualisé

    Date

    2002

    Cote

    21 Fi/751-770

    • Contexte : 21 Fi : Diapositives
    • P.O.S. réactualisé
  7. Résultat n°7

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
  8. Résultat n°8

    P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W844

    • Contexte : Index W
    • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
  9. Résultat n°9

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

    Date

    1987 - 1990

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  10. Résultat n°10

    Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) : Contentieux contre les délibérations concernant le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    7W347

    • Contexte : Index W
    • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
  11. Résultat n°11

    P.O.S. 1991 (dossier partiel)

    Date

    février 1991

    Cote

    4W452

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

    Date

    11 mai 1984

    Cote

    1W808

    • Contexte : Index W
    • Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
  13. Résultat n°13

    Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

    Date

    27 octobre 1980

    Cote

    1W897

    • Contexte : Index W
    • Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
  14. Résultat n°14

    P.O.S. Alès

    Date

    juillet 1992

    Cote

    4W375

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. Alès
  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    2W692

    • Contexte : Index W
    • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
  16. Résultat n°16

    La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Date

    25/02/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  17. Résultat n°17

    Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

    Date

    2001

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
  18. Résultat n°18

    "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

    Date

    1992

    Cote

    2W206

    • Contexte : Index W
    • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
  19. Résultat n°19

    P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    29-12-1977

    Cote

    3W997

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

    Date

    1991-1995

    Cote

    5W858

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
  21. Résultat n°21

    Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1990 - 1993

    Cote

    1W669

    • Contexte : Index W
    • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  22. Résultat n°22

    Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie (S.I.P.) contre Ville d'Alès : annulation délibération approbation révision plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel secteurs sud et ouest. Demande de sursis à exécution

    Date

    1997 - 1998

    Cote

    7W393

    • Contexte : Index W
    • Association de Sauvegarde de l'Identité de la Prairie...
  23. Résultat n°23

    Usine S.N.R. Cévennes

    Date

    mars 2005

    Cote

    8W16 - 8W17

    • Contexte : Index W
    • Usine S.N.R. Cévennes
  24. Résultat n°24

    P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    01-07-1981

    Cote

    3W999

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

    Date

    26 septembre 1986

    Cote

    1W901

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...
  26. Résultat n°26

    Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

    Date

    1972 - 1977

    Cote

    1W895

    • Contexte : Index W
    • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
  27. Résultat n°27

    Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

    Date

    1986

    Cote

    2W743

    • Contexte : Index W
    • Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
  28. Résultat n°28

    P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

    Date

    17-10-1996

    Cote

    4W12

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
  29. Résultat n°29

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

    Date

    mardi 22 juillet 1997

    Cote

    5W847

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  30. Résultat n°30

    5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    22-02-1985

    Cote

    4W10

    • Contexte : Index W
    • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
  31. Résultat n°31

    Cadre révision du P.O.S.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Cadre révision du P.O.S.
  32. Résultat n°32

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

    Date

    1994

    Cote

    1W454

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  33. Résultat n°33

    P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet de règlement, réunion S.I.P. (sauvegarde des intérêts de la Prairie), zonage, réunions de quartiers, réunions du groupe de travail, étude hydraulique ; révision du P.O.S. : rapport du commissaire enquêteur sur l'enquête publique secteurs sud et ouest

    Date

    1992 1998

    Cote

    7W486

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : plans, planning, aménagement du Rieu, projet...
  34. Résultat n°34

    "SIP 'Info" : Journal de l'association

    Date

    1992 - 1994

    • Contexte : Index W
    • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
    • "SIP 'Info" : Journal de l'association
  35. Résultat n°35

    Préfecture du Gard contre Ville d'Alès : annulation du permis de construire délivré à Monique Roualdès, 2012 chemin des sports (terrain en zone non constructible du P.O.S.)

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    7W398

    • Contexte : Index W
    • Préfecture du Gard contre Ville d'Alès : annulation...
  36. Résultat n°36

    P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

    Date

    27-10-1980

    Cote

    3W998

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U. 

    Date

    2001 - 2008

    Cote

    7W486

    • Contexte : Index W
    • Courrier révision du P.O.S. Elaboration du P.L.U. 
  38. Résultat n°38

    Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W453

    • Contexte : Index W
    • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
  39. Résultat n°39

    Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

    Date

    mardi 25 octobre 2005

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
  40. Résultat n°40

    P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)

    Date

    2004-2006

    Cote

    7W996

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)