POS - Recherche

1
P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845
- Contexte : Index W
- P.O.S.
2
Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2006
3
Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. : Courrier
4
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

1990 - 1992

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
5
P.O.S. réactualisé

Date

2002

Cote

21 Fi/751-770
- Contexte : 21 Fi : Diapositives
- P.O.S. réactualisé
6
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

1991 - 1993

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
7
P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844
- Contexte : Index W
- P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
8
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

1987 - 1990

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
9
P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452
- Contexte : Index W
- P.O.S. 1991 (dossier partiel)
10
Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

11 mai 1984

Cote

1W808
- Contexte : Index W
- Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation...
11
Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

27 octobre 1980

Cote

1W897
- Contexte : Index W
- Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation...
12
P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375
- Contexte : Index W
- P.O.S. Alès
13
Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

1984 - 1986

Cote

2W692
- Contexte : Index W
- Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
14
La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

25/02/2006

Cote

REV 14
- Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
- La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Producteur :

Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES
15
Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
16
"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

1992

Cote

2W206
- Contexte : Index W
- "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
17
P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997
- Contexte : Index W
- P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
18
Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858
- Contexte : Index W
- Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
19
Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1990 - 1993

Cote

1W669
- Contexte : Index W
- Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
20
Usine S.N.R. Cévennes

Date

mars 2005

Cote

8W16 - 8W17
- Contexte : Index W
- Usine S.N.R. Cévennes
21
P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999
- Contexte : Index W
- P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
22
Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification du dossier publié 6ème modification

Date

26 septembre 1986

Cote

1W901
- Contexte : Index W
- Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : modification...
23
Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

1972 - 1977

Cote

1W895
- Contexte : Index W
- Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
24
Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès : projet

Date

1986

Cote

2W743
- Contexte : Index W
- Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : Saint-Christol-les-Alès...
25
P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
26
P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
27
5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10
- Contexte : Index W
- 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
28
Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839
- Contexte : Index W
- Cadre révision du P.O.S.
29
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille

Date

1994

Cote

1W454
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
30
"SIP 'Info" : Journal de l'association

Date

1992 - 1994
- Contexte : Index W
- Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
- "SIP 'Info" : Journal de l'association
31
P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998
- Contexte : Index W
- P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard

Date

1990 - 1991

Cote

1W453
- Contexte : Index W
- Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
33
Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140
- Contexte : Index W
- Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
34
Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification

Date

4 octobre 1982

Cote

1W899
- Contexte : Index W
- Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) : 3ème modification
35
P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841
- Contexte : Index W
- P.O.S.
36
Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
37
Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
38
Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
39
Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)

Date

1992
- Contexte : Index W
- Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
- Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire...
40
P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Date

21-05-1993

Cote

4W323
- Contexte : Index W
- P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Résultats de la recherche

P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Modification du P.O.S. 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. réactualisé

Date

Cote

Contexte : 21 Fi : Diapositives

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Méjannes-les-Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

Cote

Contexte : Index W

Plan d'occupation des Sols (P.O.S.) : rapport de présentation (modification)

Date

Cote

Contexte : Index W

Saisine du Conseil municipal sur le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) modifié

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : plan d'occupation des sols (P.O.S.) commune de Vézénobres

Date

Cote

Contexte : Index W

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé

Date

Cote

Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

Producteur :

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

Cote

Contexte : Index W

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Producteur :

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Usine S.N.R. Cévennes