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Résultats de la recherche

1

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

Date

Juillet-Septembre 1988

Cote

4W144

2

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

Date

1954-1984

Cote

4W175

3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)

Date

1954 - 1971

Cote

2W701

4

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

5

Registre des transferts et conversions

Date

1956-1972

Cote

4W172

6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration

Date

1956 - 1974

Cote

2W705

7

Actions, titres : correspondance

Date

1956-1986

Cote

4W172

8

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers

Date

1956 - 1971

Cote

2W701

9

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1956 - 1969

Cote

2W700

10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts

Date

1956

Cote

2W707

11

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances

Date

31 juillet 1956 - 21 avril 1969

Cote

2W699

12

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux

Date

31 juillet 1956 - 9 juin 1969

Cote

2W699

13

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

Date

1957 - 1962

Cote

2W741

14

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

Date

1957-1997

Cote

4W171

15

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles

Date

1957 - 1980

Cote

2W707

16

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans

Date

1957 - 1973

Cote

2W702

17

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux

Date

1957- 1971

Cote

2W700

18

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

Date

1958 - 1961

Cote

2W703

19

Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)

Date

1958-1996

Cote

4W175

20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier

Date

1960- 1966

Cote

2W704

21

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard

Date

1960 - 1965

Cote

2W703

22

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières

Date

1960

Cote

2W705

23

Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens locataires et fiches de dépôts de garantie

Date

1961-1987

Cote

4W173

24

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans

Date

26 février 1963

Cote

2W704

25

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean

Date

1964 - 1976

Cote

2W706

26

Prêt COGEFIMO de 5250000 Francs pour la construction d'un Centre Commercial aux Prés-Saint-Jean boutiques et logements)

Date

1965-1974

Cote

4W188

27

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers

Date

1965 - 1971

Cote

2W705

28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean

Date

1965

Cote

2W705

29

Emprunt de 102000 Francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de réfection de la toiture du Centre Commercial de Clavières

Date

1965-1986

Cote

4W188

30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1969 - 1975

Cote

2W700

31

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Date

Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

Cote

4W163

32

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1970-1998

Cote

4W164

33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1970 - 1977

Cote

2W699

34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahier chèques postaux

Date

1971 - 1979

Cote

2W707

35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

Date

1972 - 1976

Cote

2W705

36

Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

Date

1973-1997

Cote

4W172

37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports

Date

1974 - 1976

Cote

2W700

38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statistiques, finances, bilans

Date

1974 - 1976

Cote

2W705

39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

Date

1975 - 1978

Cote

2W706

40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

Date

1975 - 1980

Cote

2W707

41

Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un local à Clavières pour la mise à disposition des P.T.T.

Date

1975-1987

Cote

4W187

42

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans, rapports, comptes

Date

1976 - 1980

Cote

2W707

43

Z.A.C. du Rieu : Ventes

Date

1976-1984

Cote

4W187

44

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

Date

1977 - 1978

Cote

2W706

45

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.

Date

1977

Cote

2W706

46

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : factures, règlements divers

Date

1977 - 1982

Cote

2W708

47

Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A. remises au Préfet du Gard

Date

1978-1981

Cote

4W175

48

Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire de France Direction Régionale de Montpellier

Date

1978-1985

Cote

4W177

49

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales

Date

1978 - 1981

Cote

2W708

50

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1978

Cote

2W707

51

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances

Date

1979 - 1981

Cote

2W709

52

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : quittances de loyers

Date

1979 - 1983

Cote

2W708

53

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1979 - 1983

Cote

2W708

54

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilan

Date

1981

Cote

2W708

55

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.

Date

1981 - 1982

Cote

2W709

56

Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires aux comptes

Date

1981-1988

Cote

4W168

57

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

Date

1982-1989

Cote

4W183

58

Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)

Date

1983-1997

Cote

4W176

59

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)

Date

1983

Cote

2W711

60

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

Date

lundi 12 décembre 1983

Cote

4W172

61

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1984-1988

Cote

4W165

62

Réalisation de travaux à Clavières et aux Prés Saint-Jean

Date

1984 - 1989

Cote

1W782

63

Statuts de la S.A.C.I.V.A. mis à jour le 23/06/1984 et 27/06/1985

Date

Entre le 23 juin 1984 et le 27 juin 1985

Cote

4W534

64

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

Date

03-11-1984 au 08-09-1988

Cote

4W172

65

Registre des mouvements de titres

Date

samedi 03 novembre 1984

Cote

4W172

66

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

Date

1985-1988

Cote

4W159

67

Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.

Date

1985-1994

Cote

4W534

68

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

Date

1986-1990

Cote

4W148

69

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

Date

1986-1987

Cote

3W787

70

Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement

Date

1986-1988

Cote

4W187

71

Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas d'Hours, Rocade Sud (non réalisé)

Date

1986-1988

Cote

4W161

72

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs

Date

1986-1989

Cote

4W137

73

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot

Date

1986-1989

Cote

4W148

74

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement

Date

1986-1989

Cote

4W138

75

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation

Date

1986-1989

Cote

4W134

76

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats

Date

1986-1989

Cote

4W137

77

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques

Date

1986-1988

Cote

4W136

78

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)

Date

1986-1989

Cote

4W150

79

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés

Date

1986-1989

Cote

4W137

80

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux

Date

1986-1989

Cote

4W138