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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Statuts de la S.A.C.I.V.A. mis à jour le 23/06/1984 et 27/06/1985

Cote/Cotes extrêmes

4W534

Date

Entre le 23 juin 1984 et le 27 juin 1985

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Affaires Juridiques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.