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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Emprunt de 102000 Francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de réfection de la toiture du Centre Commercial de Clavières

Cote/Cotes extrêmes

4W188

Date

1965-1986

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A. n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

Affaire RICHARD SATEM : 1965-1969.

Travaux : 1971-1972.

Permis de construire 30.71.52.103 : Demande, 24/05/1971 ; accord : 15/06/1971.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.