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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est
Cote
4W144
 Date
Juillet-Septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade...
2

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)
Cote
4W175
 Date
1954-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
3

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : constitution de la Société d'Economie Mixte (1954 - 1956). Convention avec le groupe Falconnier pour la création et l'aménagement de quartiers d'habitations aux Prés Saint-Jean (1955 - 1956). Baux bâtiment des Prés Saint-Jean (1965 - 1971) . Bloc Balore : plans, photos, promesses de vente (1954 - 1956)
Cote
2W701
 Date
1954 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
4

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
5

Registre des transferts et conversions
Cote
4W172
 Date
1956-1972
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des transferts et conversions
6

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : réunions du Conseil d'administration
Cote
2W705
 Date
1956 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
7

Actions, titres : correspondance
Cote
4W172
 Date
1956-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actions, titres : correspondance
8

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : courrier divers
Cote
2W701
 Date
1956 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
9

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W700
 Date
1956 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
10

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statuts
Cote
2W707
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
11

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : Conseil d'Administration : registres des procès verbaux des séances
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 21 avril 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
12

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales : registres des procès verbaux
Cote
2W699
 Date
31 juillet 1956 - 9 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
13

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail
Cote
2W741
 Date
1957 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
14

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)
Cote
4W171
 Date
1957-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage...
15

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : commissaires aux comptes de la Société. Inspection du Trésor. Contrôles
Cote
2W707
 Date
1957 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
16

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans
Cote
2W702
 Date
1957 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
17

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques postaux
Cote
2W700
 Date
1957- 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
18

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)
Cote
2W703
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
19

Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)
Cote
4W175
 Date
1958-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec...
20

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial des Prés Saint-Jean : demande d'ouverture de commerces, location de commerces et de logements, bilan financier
Cote
2W704
 Date
1960- 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
21

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : aménagement centre commercial et habitations, Prés Saint-Jean : marché René Richard
Cote
2W703
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
22

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : tout à l'égout centre commercial de Clavières
Cote
2W705
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
23

Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens locataires et fiches de dépôts de garantie
Cote
4W173
 Date
1961-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Anciennes fiches comptables S.A.C.I.V.A. avec anciens...
24

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : permis de construire d'un centre commercial et habitations comprenant 12 logements ordinaires et 26 travées de boutiques : devis descriptif et estimatif, plans
Cote
2W704
 Date
26 février 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
25

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans Clavières - Près Saint-Jean
Cote
2W706
 Date
1964 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
26

Prêt COGEFIMO de 5250000 Francs pour la construction d'un Centre Commercial aux Prés-Saint-Jean boutiques et logements)
Cote
4W188
 Date
1965-1974
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prêt COGEFIMO de 5250000 Francs pour la construction...
27

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : relèvement des loyers
Cote
2W705
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
28

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : prime à la construction cité commerciale des Prés Saint-Jean
Cote
2W705
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
29

Emprunt de 102000 Francs à la Caisse des Dépôts et Consignations pour les travaux de réfection de la toiture du Centre Commercial de Clavières
Cote
4W188
 Date
1965-1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Emprunt de 102000 Francs à la Caisse des Dépôts et...
30

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W700
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
31

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
32

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W164
 Date
1970-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
33

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W699
 Date
1970 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
34

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahier chèques postaux
Cote
2W707
 Date
1971 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
35

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes
Cote
2W705
 Date
1972 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
36

Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)
Cote
4W172
 Date
1973-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)
37

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes, bilans, rapports
Cote
2W700
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
38

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : statistiques, finances, bilans
Cote
2W705
 Date
1974 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
39

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers
Cote
2W706
 Date
1975 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
40

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général
Cote
2W707
 Date
1975 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
41

Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un local à Clavières pour la mise à disposition des P.T.T.
Cote
4W187
 Date
1975-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Emprunt de 60000F à la Caisse d'Epargne : Achat d'un...
42

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilans, rapports, comptes
Cote
2W707
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
43

Z.A.C. du Rieu : Ventes
Cote
4W187
 Date
1976-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Ventes
44

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières
Cote
2W706
 Date
1977 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
45

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.
Cote
2W706
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
46

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : factures, règlements divers
Cote
2W708
 Date
1977 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
47

Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A. remises au Préfet du Gard
Cote
4W175
 Date
1978-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches de renseignements concernant la S.E.M. S.A.C.I.V.A....
48

Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire de France Direction Régionale de Montpellier
Cote
4W177
 Date
1978-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Feuillets de pré-centralisation mensuelle Fiduciaire...
49

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : assemblées générales
Cote
2W708
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
50

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W707
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
51

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : balances
Cote
2W709
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
52

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : quittances de loyers
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
53

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W708
 Date
1979 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
54

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : bilan
Cote
2W708
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
55

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : chèques bancaires, C.C.P.
Cote
2W709
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
56

Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires aux comptes
Cote
4W168
 Date
1981-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires...
57

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)
Cote
4W183
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
58

Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)
Cote
4W176
 Date
1983-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur...
59

Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : banque, C.C.P. (règlements factures, relevés de banques)
Cote
2W711
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
60

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées
Cote
4W172
 Date
lundi 12 décembre 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
61

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W165
 Date
1984-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
62

Réalisation de travaux à Clavières et aux Prés Saint-Jean
Cote
1W782
 Date
1984 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisation de travaux à Clavières et aux Prés Saint-Jean
63

Statuts de la S.A.C.I.V.A. mis à jour le 23/06/1984 et 27/06/1985
Cote
4W534
 Date
Entre le 23 juin 1984 et le 27 juin 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Statuts de la S.A.C.I.V.A. mis à jour le 23/06/1984...
64

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
Cote
4W172
 Date
03-11-1984 au 08-09-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
65

Registre des mouvements de titres
Cote
4W172
 Date
samedi 03 novembre 1984
 Lieu
ALES
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des mouvements de titres
66

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)
Cote
4W159
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
67

Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W534
 Date
1985-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.
68

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat
Cote
4W148
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
69

Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)
Cote
3W787
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...
70

Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement
Cote
4W187
 Date
1986-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement
71

Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas d'Hours, Rocade Sud (non réalisé)
Cote
4W161
 Date
1986-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas...
72

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations avec concepteurs
Cote
4W137
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Relations...
73

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Situations et réglement par lot
Cote
4W148
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
74

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement
Cote
4W138
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Financement
75

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation
Cote
4W134
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création et réalisation
76

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats
Cote
4W137
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Contrats
77

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques
Cote
4W136
 Date
1986-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Etudes techniques
78

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non réalisé)
Cote
4W150
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements P.L.A. (non...
79

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés
Cote
4W137
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Marchés
80

Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution des travaux
Cote
4W138
 Date
1986-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Création et réalisation : Exécution...