Filtrer les résultats
Multimédias
  • 606
Période
  • 1
  • 598
Nom de l'inventaire
  • 606

  • sur 16
606 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
Cote
6W498
 Date
11/07/1950-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Cité Neuve et lotissement Clos Villar
2

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
3

Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
Cote
6W506
 Date
1972-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BUENO Joseph, impasse des Cigales
4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
lundi 18 décembre 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
6

Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement Jean de la Fontaine : Lot 1 : CGEE, lot 2 A : CARREL, lot 2 B : SCAIC
Cote
5W472
 Date
1985 - 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1986 : N° 86/0019/01/, 02, 03 : Lotissement...
7

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté
Cote
6W729
 Date
lundi 19 septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
8

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
vendredi 19 août 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
9

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs
Cote
6W730
 Date
18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
10

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
11

SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
Cote
6W504
 Date
1972-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SCC « Les Chaumières d'Alès » SACLAR, Bruèges (hôpital)
12

Lotissement Alès Sud
Cote
6W503
 Date
1971-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Alès Sud
13

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié
Cote
6W728
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
14

Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
Cote
6W501
 Date
16/10/1969-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ROUX Emile, Bruèges Ouest
15

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté
Cote
6W728
 Date
mardi 07 juillet 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
16

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
15/06/1987, 02/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
17

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté
Cote
6W728
 Date
lundi 11 mai 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
18

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
19

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 16/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
20

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 02/11/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
21

Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
Cote
6W517
 Date
lundi 05 janvier 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement ROGATI Max, Bérenguery Sud
22

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
09/12/1986, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
23

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs
Cote
6W726
 Date
31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
24

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)
Cote
6W726
 Date
mercredi 23 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
25

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)
Cote
6W726
 Date
lundi 07 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
26

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif
Cote
6W726
 Date
20/06/1986, 22/05/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
27

Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
Cote
6W517
 Date
mercredi 30 avril 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement MARELLE Martine, 8 route de Bagnols
28

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...
29

Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze
Cote
6W500
 Date
17/12/1965-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement BLANQUET, vieux chemin d'Anduze
30

Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
Cote
6W517
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet lotissement VIGNE - LAPORTE - ALMES, Sous- Larnac
31

Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L. FOSSAC
Cote
6W511
 Date
04/06/1980-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement le Clos du lycée, Z.A.C. du Moulinet, S.A.R.L....
32

Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier d'exécution (réseaux, eau, électricité) : Lot 2 : PESENTI, lot 3 : E.E.U.R.
Cote
5W462
 Date
1983-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1983 : Lotissement de la Glacière II. Dossier...
33

Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux eau (lot n° 2A et 2B)
Cote
1W811 Ter
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal Jean de la Fontaine : réseaux...
34

A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
Cote
6W517
 Date
lundi 09 décembre 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.P.S. lotissement propriété TOURREL André
35

Lotissement de Saint- Raby
Cote
6W509
 Date
10/03-06/11/1985, 07/02/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement de Saint- Raby
36

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER " Lotissement Mas d'Ayrolles ". Arrêté et modificatif
Cote
6W725
 Date
05/09/1985, 26/03/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER "...
37

Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON, chemin de Saint- Alban, Croupillac
Cote
6W517
 Date
mercredi 04 septembre 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ROBERT - SAUTRON,...
38

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Les Hauts de Conilhères » du 28/02/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
01/08/1985, 04/04/1986, 07/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
39

Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER « Lotissement de la route d'Uzès » des 26/11/1984 et 13/05/1985. Arrêté et modificatifs
Cote
6W724
 Date
29/05/1985, 03/04/1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de SUD FONCIER...
40

Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par Maurice Dire
Cote
6W724
 Date
mardi 29 janvier 1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation « Lotissement du Bruèges » par...