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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est
Cote
1W470
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil...
2

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale
Cote
1W470
 Date
24 avril 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...
3

Procés verbal des élections
Cote- Date
12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réorganisation des circonscriptions de délégués mineurs...
  • Procés verbal des élections
4

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal
Cote
1W470
 Date
1er décembre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal
5

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote
Cote
4W532
 Date
24-04-1960
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
6

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)
Cote
1W622
 Date
9 novembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale...
7

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats
Cote
1W765
 Date
18 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
8

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales
Cote
1W611
 Date
5 novembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation...
9

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
9 novembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des...
10

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.
Cote
1W765
 Date
3 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
11

COGES : Elections
Cote
1W470
 Date
03 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
12

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W622
 Date
9 mai 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
13

Elections CGOS : listes électorales
Cote
1W804
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections CGOS : listes électorales
14

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
15

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W622
 Date
19 mai 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
16

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
25-10-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
17

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
18

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W623
 Date
30 mai 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
19

COGES : Elections
Cote
4W262
 Date
1982-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
20

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
28/01/1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation...
21

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
29-11-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
22

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W899
 Date
12-12-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
23

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès
Cote
1W651
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Listes d'émargement communes...
24

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
25

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
Cote
1W651
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
26

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
27

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
28

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier,...
29

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
30

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
31

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
09-12-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
32

COGES : Elections
Cote
4W263
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
33

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
31/01/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
34

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
4W472
 Date
25/10/1989- 24/11/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
35

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W900
 Date
15-06-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
36

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux
Cote
4W896
 Date
19-10-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
37

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Textes, documents syndicaux, liste de candidature, d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W897
 Date
15-06-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
38

Election Chambre de Commerce : liste électorale
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste électorale
39

Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués consulaires)
Cote
1W624
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués...
40

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
41

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
42

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)
Cote
1W624
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres...
43

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
44

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
45

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
46

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et...
47

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
48

Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes...
49

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
50

Prud'hommes : Elections prudh'omales
Cote
4W196
 Date
9-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prudh'omales
51

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
52

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W901
 Date
27-10-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
53

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
4W472
 Date
26/10/1994- 25/11/1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
54

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
55

Elections C.O.G.E.S.
Cote
4W626
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.O.G.E.S.
56

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W903
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
57

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès...
58

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires,...
59

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
Cote
4W199
 Date
Février 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
60

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux
Cote
5W76
 Date
31/05/1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège...
61

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats
Cote
1W675
 Date
23 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
62

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W898
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
63

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W901
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
64

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W902
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions...
65

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Sapeurs Pompiers : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W901
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
66

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence
Cote
1W769
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
67

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)
Cote
4W896
 Date
25-01-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
68

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
69

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section
Cote
5W8
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège...
70

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance
Cote
5W7
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin,...
71

Procès-verbal de la commission de recensement des votes
Cote
5W8
 Date
11/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
72

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs
Cote
4W67
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
73

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation...
74

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
75

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
76

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
77

Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège salariés et employeurs
Cote
4W68
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales. Listes d'émargement collège...
78

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote
Cote
5W75
 Date
15/03/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation...
79

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale
Cote
5W135
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections politiques et professionnelles : Organisation...
80

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement
Cote
5W620
 Date
27/10 - 26/11/1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation,...