Procés verbal des élections

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Archives de la commune d'Alès

Réorganisation des circonscriptions de délégués mineurs des exploitations du Gard des Houillères du Bassin des Cévennes

Cote/Cotes extrêmes

1W804

Date

1949 - 1976

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ELECTIONS PROFESSIONNELLES, Délégués Mineurs

Procés verbal des élections

Date

12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962

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