Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

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Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Cote/Cotes extrêmes

1W765

Date

25 avril 1979

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

COGES

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ELECTIONS PROFESSIONNELLES, COGES, P.V., Listes électorales, Généralités

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