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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

4W903

Date

07-12-1994

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement Direction des Ressources Humaines

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ELECTIONS PROFESSIONNELLES, COGES, Généralités, Liste électorale - P.V.