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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Cote/Cotes extrêmes

5W7

Date

10/12/1997

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Elections

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate