Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

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Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Cote/Cotes extrêmes

1W765

Date

3 avril 1973

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

COGES

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ELECTIONS PROFESSIONNELLES, COGES, Listes électorales, P.V., Généralités

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