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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
09-12-1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
2

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
29-11-1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
3

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
4

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
5

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W623
 Date
30 mai 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
6

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
7

Procès-verbal de la commission de recensement des votes
Cote
5W8
 Date
11/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
8

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale
Cote
5W135
 Date
1999-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections politiques et professionnelles : Organisation...
9

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote
Cote
4W532
 Date
24-04-1960
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
10

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W898
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
11

COGES : Elections
Cote
4W262
 Date
1982-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
12

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W900
 Date
15-06-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
13

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs
Cote
4W67
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
14

Elections C.O.G.E.S.
Cote
4W626
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.O.G.E.S.
15

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
16

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
Cote
4W972
 Date
11/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
17

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)
Cote
1W958
 Date
08 novembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.),...
18

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W622
 Date
19 mai 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
19

Prud'hommes 2002 : Liste générale
Cote
5W394 - 5W396
 Date
dimanche 22 septembre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes 2002 : Liste générale
20

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale
Cote
1W470
 Date
24 avril 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...
21

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement
Cote
5W620
 Date
27/10 - 26/11/1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation,...
22

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W901
 Date
27-10-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
23

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
24

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W901
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
25

Election Chambre de Commerce : liste électorale
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste électorale
26

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
9 novembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des...
27

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
Cote
4W199
 Date
Février 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
28

Prud'hommes 2002 : Liste générale
Cote
5W397 - 5W399
 Date
mardi 15 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes 2002 : Liste générale
29

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
Cote
1W651
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
30

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
31

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence
Cote
1W769
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
32

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote
Cote
5W75
 Date
15/03/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation...
33

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
34

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux
Cote
4W896
 Date
19-10-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
35

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
4W472
 Date
26/10/1994- 25/11/1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
36

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats
Cote
1W675
 Date
23 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
37

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.
Cote
1W765
 Date
3 avril 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
38

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
39

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
25 avril 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
40

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin
Cote
5W76
 Date
31/01/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
41

Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués consulaires)
Cote
1W624
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués...
42

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et...
43

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section
Cote
5W8
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège...
44

Elections CGOS : listes électorales
Cote
1W804
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections CGOS : listes électorales
45

COGES : Elections
Cote
4W263
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • COGES : Elections
46

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation...
47

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats
Cote
1W765
 Date
18 mars 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
48

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux
Cote
4W472
 Date
25/10/1989- 24/11/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
49

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
50

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W902
 Date
23-11-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions...
51

Prud'hommes : Elections prud'homales
Cote
4W197
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prud'homales
52

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W903
 Date
07-12-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
53

Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes...
54

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs
Cote
4W198
 Date
09-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
55

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
56

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
Cote
1W623
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
57

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)
Cote
1W622
 Date
9 mai 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
58

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance
Cote
5W7
 Date
10/12/1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin,...
59

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès...
60

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier,...
61

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)
Cote
4W896
 Date
25-01-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
62

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)
Cote
1W958
 Date
04 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des...
63

Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
Cote
5W400 - 5W403
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
64

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
Cote
1W425
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
65

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est
Cote
1W470
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil...
66

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance
Cote
1W650
 Date
09 décembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
67

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
68

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux
Cote
4W899
 Date
12-12-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
69

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux
Cote
4W200
 Date
21-11-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires,...
70

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux
Cote
5W886 (5)
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
71

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
Cote
4W608
 Date
17-11-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
72

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement
Cote
4W895
 Date
25-10-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
73

Prud'hommes : Elections prudh'omales
Cote
4W196
 Date
9-12-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections prudh'omales
74

Procés verbal des élections
Cote- Date
12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réorganisation des circonscriptions de délégués mineurs...
  • Procés verbal des élections
75

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales
Cote
1W611
 Date
5 novembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation...
76

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)
Cote
1W624
 Date
18 novembre 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres...
77

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès
Cote
4W895
 Date
10-12-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
78

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
Cote
4W199
 Date
18-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
79

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)
Cote
1W765
 Date
21 avril 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
80

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès
Cote
1W651
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : Listes d'émargement communes...