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1

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895

2

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

3

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

21-11-1994

Cote

4W200

4

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198

5

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623

6

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895

7

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8

8

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

1999-2003

Cote

5W135

9

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

24-04-1960

Cote

4W532

10

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898

11

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

12

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W900

13

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W67

14

Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626

15

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

16

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972

17

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

08 novembre 2001

Cote

1W958

18

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622

19

Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

dimanche 22 septembre 2002

Cote

5W394 - 5W396

20

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470

21

Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

Date

27/10 - 26/11/1999

Cote

5W620

22

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

Date

27-10-1993

Cote

4W901

23

Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

24

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901

25

Election Chambre de Commerce : liste électorale

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

26

Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1971

Cote

1W765

27

Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199

28

Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

mardi 15 octobre 2002

Cote

5W397 - 5W399

29

Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651

30

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

31

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769

32

Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

Date

15/03/1998

Cote

5W75

33

Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

34

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

Date

19-10-1989

Cote

4W896

35

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

26/10/1994- 25/11/1994

Cote

4W472

36

Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675

37

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

38

Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76

39

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

40

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

41

Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués consulaires)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624

42

Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198

43

Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8

44

Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804

45

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

46

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

Date

17-11-1997

Cote

4W608

47

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

48

Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

25/10/1989- 24/11/1989

Cote

4W472

49

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

50

Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W902

51

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197

52

Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903

53

Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales

Date

18-11-1992

Cote

4W199

54

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

55

Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

56

Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623

57

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622

58

Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7

59

Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200

60

Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

61

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896

62

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958

63

Elections au Conseil des Prud'hommes 2002

Date

2002

Cote

5W400 - 5W403

64

Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425

65

Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470

66

Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

67

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608

68

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

12-12-1985

Cote

4W899

69

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

70

Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)

71

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

72

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

73

Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196

74

Procés verbal des élections

Date

12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962

Cote

-

75

Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611

76

Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624

77

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895

78

Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199

79

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

80

Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651