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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaire des Sablières (Boisset-et-Gaujac) : Contentieux Avène/S.A.R.L. Sablières du Moulin
Cote
1W374
 Date
1977 – 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire des Sablières (Boisset-et-Gaujac) : Contentieux...
2

Contentieux Avène/M. Martinella (Bergerie)
Cote
1W374
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Avène/M. Martinella (Bergerie)
3

Affaire Gilles (13/05/1897), Affaire Larguier (1897-1899), Affaire Mazert-Troussel (1898-1900), Affaire Vialet (1899)
Cote
1W382
 Date
1897 – 1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Gilles (13/05/1897), Affaire Larguier (1897-1899),...
4

Affaire Association Catholique des Oeuvres de la Protection de la Jeune Fille / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 5 décembre 1960 portant déclaration d'utilité publique l'exécution du projet de rénovation urbaine (27, rue Peyrollerie)
Cote
1W391
 Date
1961 – 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Association Catholique des Oeuvres de la Protection...
5

Locaux de l'Entraide alésienne situés à Cauvel : contentieux : procédure abandonnée
Cote
1W469
 Date
1958 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Locaux de l'Entraide alésienne situés à Cauvel : contentieux...
6

Immeuble occupé par l'Enfance Ouvrière au Grand Air, 30 rue Beauteville : contentieux : procédure abandonnée
Cote
1W469
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeuble occupé par l'Enfance Ouvrière au Grand Air,...
7

Appartement rue Pasteur (1er étage) occupé par l'Union des Femmes Françaises : contentieux : procédure abandonnée
Cote
1W469
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appartement rue Pasteur (1er étage) occupé par l'Union...
8

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1972 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
9

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1982 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
10

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1978 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
11

Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) / Stein Industrie et Montenay pour construction usine incinération ordures ménagères
Cote
1W581
 Date
1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Syndicat Intercommunal de Traitement des...
12

Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset, pour l'agrandissement des services municipaux, à Mme Anne-Marie Mère née Lahondès
Cote
1W851
 Date
1972 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : acquisition de l'immeuble, 7 rue de Beausset,...
13

Contentieux Etablissements Meynadier, avenue Vincent d'Indy / Ville d'Alès : effondrement d'un mur suite aux travaux de canalisation au Mas Sanier
Cote
1W851
 Date
1982 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Etablissements Meynadier, avenue Vincent...
14

Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation de terrasses devant les cafés de la place de la République
Cote
1W851
 Date
1805 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Foatelli, Café du Luxembourg : installation...
15

Contentieux Jean Favand / Ville d'Alès au sujet de l'opération de rénovation urbaine et de son expropriation de la maison, 74 rue Fabrerie
Cote
1W851
 Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Jean Favand / Ville d'Alès au sujet de...
16

Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph Loiret : action en bornage intentée par la Ville d'Alès
Cote
1W852
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph...
17

Contentieux affaire Pialet et Auguste Soulier : édification de deux constructions sur le domaine public (égout de la Gardette)
Cote
1W852
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux affaire Pialet et Auguste Soulier : édification...
18

Contentieux Mme J. Reol, propriétaire d'un immeuble au 17, le Moulinet : demande de colmatage d'une brèche au canal des moulins
Cote
1W852
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Mme J. Reol, propriétaire d'un immeuble...
19

Contentieux André Roure, lotissement Measson, impasse Pierre Benoit : effondrement d'un mur
Cote
1W852
 Date
1969 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux André Roure, lotissement Measson, impasse...
20

Contentieux avec les Houillères des Cévennes : dégâts au quartier de la Royale suite aux travaux d'endiguement du Gardon
Cote
1W852
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux avec les Houillères des Cévennes : dégâts...