Communauté d' Agglo

1

Avant-projet sommaire de construction d'une déchetterie (1 plan)

Date

mercredi 23 septembre 1987

Cote

6W138

2

Courrier du service Hygiène - Santé concernant la commission des risques majeurs, les déchets industriels de Tamaris, la baignade aménagée dans le Gardon

Date

1988-1992

Cote

6W382

3

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

4

Dossier général de l'Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1989-1991

Cote

6W378

5

Réunions constitutives de l'Association Intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

24/10/1989, 09/02/1990, 14/06/1990

Cote

6W379

6

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau

Date

1990

Cote

6W381

7

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton

Date

1990-1992

Cote

6W381

8

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

9

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

vendredi 23 novembre 1990

Cote

6W379

10

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991

Cote

6W379

11

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes

Date

1991-1992

Cote

6W383

12

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations

Date

1991-1993

Cote

6W381

13

Courrier départ de l' A.I.D.R.A

Date

1991-1992

Cote

6W380

14

Service intercommunal d'urbanisme : Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W405

15

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W382

16

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains

Date

1991-1992

Cote

6W383

17

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc

Date

18/01/1991, 01/10/1992

Cote

6W382

18

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 4 : Vie collective

Date

mercredi 23 janvier 1991

Cote

6W382

19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication

Date

25/01/1991, 15/05/1992

Cote

6W382

20

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

29/01/1991, 02/04/1991, 28/05/1991, 28/06/1991

Cote

6W382

21

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères

Date

jeudi 14 février 1991

Cote

6W484

22

Compte-rendu de visites d'élus de l' A.I.D.R.A. au district du Grand Rodez et au district de Bayonne / Anglet / Biarritz

Date

01/10/1991 , 01/06/1992

Cote

6W382

23

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

24

Coopération intercommunale : Schéma départemental, procès-verbal commission départementale

Date

1992-1993

Cote

6W409

25

A.I.D.R.A. : Questionnaire crèche

Date

1992

Cote

6W383

26

A.I.D.R.A. : Action de développement économique intéressant l'ensemble de la Communauté

Date

1992-1995

Cote

6W383

27

A.I.D.R.A. : Etude financière et fiscale par Ressources Consultants Finances

Date

1992-2000

Cote

6W467

28

A.I.D.R.A. : Vœu pour la délocalisation des services de l'Etat (Assemblée Générale du 08/02/1992)

Date

1992

Cote

6W383

29

A.I.D.R.A. : Vœu pour la défense des lignes S.N.C.F.

Date

1992

Cote

6W383

30

A.I.D.R.A. : Missions de l'Office de Tourisme

Date

1992

Cote

6W383

31

A.I.D.R.A. : Etude concernant la petite enfance

Date

1992

Cote

6W383

32

Compétence de l' A.I.D.R.A. en matière de logement social

Date

1992

Cote

6W383

33

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours

Date

1992-1995

Cote

6W479

34

Règlement de la crèche familiale des Blacous à Saint- Privat des Vieux : Statuts. Fonctionnement. Bilan comptable. Tarifs

Date

1992-1996

Cote

6W424

35

Etude de la société Ressources Consultants Finances sur les incidences financières et fiscales de la création d'une Communauté de Communes

Date

1992-1993

Cote

6W381

36

A.I.D.R.A. : Délégation de compétence en matière d'urbanisme et de permis de construire

Date

1992

Cote

6W383

37

A.I.D.R.A. : Questionnaire sur l' école de musique

Date

1992

Cote

6W383

38

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à l'autoroute du Piémont

Date

1992

Cote

6W383

39

A.I.D.R.A. : Compétence en matière d'enseignement de second degré

Date

1992-1993

Cote

6W383

40

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-renduet dossier préparatoire

Date

Entre le 27 janvier 1992 et le 22 octobre 1992

Cote

6W380

41

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 2 : Aménagement de l'espace, transports et déplacements urbains

Date

31/03/1992, 05/05/1992, 22/06/1992, 28/09/1992

Cote

6W382

42

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)

Date

Avril 1992

Cote

6W479

43

Statuts A.I.D.R.A. modifiés. Création de la Communauté de Communes du Grand Alès en Cévennes

Date

Novembre 1992

Cote

6W378

44

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

45

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

46

Négociation assurances. Contrats et avenants. Sinistres

Date

1993 - 2000

Cote

6W40

47

Halte-Garderie les Farfadets, 25 Grand Rue Jean Moulin : Travaux, aménagement jardin (S.A.R.L. André). Dossier de presse Inauguration (31/03/1995). Règlement intérieur. Effectifs

Date

1993-1996

Cote

6W423

48

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires

Date

1993-1998

Cote

6W478

49

Crèche Croquelune : Fonctionnement, effectifs, personnel, travaux, achat de matériel

Date

1993-1998

Cote

6W423

50

Commune de Boisset et Gaujac : Bilan des zones d'activité, zone artisanale Crès 1 et Crès 2

Date

1993 - 1997

Cote

5W339

51

Ecole de musique associative de Saint-Christol-lez-Alès : Association Musique pour Tous

Date

1993-1997

Cote

6W417

52