Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Transfert crèches et haltes- garderies du C.C.A.S. et de la Ville d'Alès vers la Communauté de Communes : Arrêtés et règlements intérieurs

Cote/Cotes extrêmes

6W422

Date

1994

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux