Service intercommunal d'urbanisme : Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.

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Service intercommunal d'urbanisme : Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.

Cote/Cotes extrêmes

6W405

Date

1991-1992

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, Urbanisme, Association intercommunale pour le développement économique de la région d'Alès

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