Etude de la société Ressources Consultants Finances sur les incidences financières et fiscales de la création d'une Communauté de Communes

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Archives de la commune d'Alès

Etude de la société Ressources Consultants Finances sur les incidences financières et fiscales de la création d'une Communauté de Communes

Cote/Cotes extrêmes

6W381

Date

1992-1993

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d' Agglo, A.I.D.R.A.

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