Filtrer les résultats
Multimédias
  • 258
Période
  • 185
  • 66
Nom de l'inventaire
  • 258

  • sur 4
258 résultats

Résultats de la recherche

1

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965

2

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965

3

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Date

12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007

Cote

6W965

4

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924

5

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

6

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Cote

6W924

7

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

8

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

9

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826

10

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826

11

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826

12

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826

13

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

14

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

15

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825

16

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

17

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825

18

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825

19

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825

20

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

24/01/2000, 20/03/2000, 22/05/2000, 19/06/2000, 21/09/2000, 06/11/2000 , 18/12/2000, 25/06/2001,15/10/2001, 03/12/2001

Cote

6W824

21

Commission extra municipale Environnement : Convocation et compte-rendu

Date

1995-2000

Cote

6W824

22

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 98-01

Date

mardi 09 juin 1998

Cote

6W823

23

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 95-01 - N° 95-02

Date

12/09/1995, 07/12/1995

Cote

6W823

24

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu Spéciale Environnement Travaux N° 02-96

Date

06/02/1996, 19/03/1996

Cote

6W823

25

Commission des Travaux Publics : Dossier préparatoire et compte-rendu N° 01-97

Date

mardi 21 janvier 1997

Cote

6W823

26

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

Cote

6W822

27

Commission consultative des services publics locaux : Mise en place, convocation (gestion du complexe funéraire de Saint-Martin de-Valgalgues)

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W822

28

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821

29

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

05/02/2003, 18/03/2003, 25/06/2003, 25/09/2003, 08/12/2003

Cote

6W821

30

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

04/02/2002, 25/03/2002, 01/07/2002, 02/10/2002, 09/12/2002

Cote

6W821

31

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

32

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2003-01 à N° 2003-08

Date

04/02/2003, 04/03/2003, 01/04/2003, 03/06/2003, 02/09/2003, 07/10/2003, 04/11/2003, 09/12/2003

Cote

6W819

33

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et comte-rendu N°2004-01 à N° 2004-07

Date

03/02/2004, 02/03/2004, 06/04/2004, 04/05/2004, 08/06/2004, 14/09/2004, 02/11/2004

Cote

6W819

34

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

35

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

36

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

37

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752

38

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour

Date

mercredi 07 avril 2004

Cote

6W752

39

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels

Date

jeudi 22 avril 2004

Cote

6W752

40

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752

41

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

42

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

jeudi 17 juin 2004

Cote

6W752

43

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752

44

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752

45

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752

46

Commission Transport : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mercredi 21 avril 1999

Cote

6W459

47

Commission Transport : Dossier préparatoire

Date

mardi 08 juin 1999

Cote

6W459

48

Dossier préparatoire Commission de Délégation de Service Public 

Date

jeudi 19 novembre 1998

Cote

6W398

49

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

50

Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes 

Date

mercredi 07 janvier 2004

Cote

6W398

51

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

52

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394

53

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

54

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2002. Dossier préparatoire

Date

jeudi 14 novembre 2002

Cote

6W283

55

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 05 juin 2003

Cote

6W283

56

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 20 février 2003

Cote

6W283

57

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2004. Dossier préparatoire

Date

jeudi 08 janvier 2004

Cote

6W283

58

Préparation de la Commission Enseignement

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

6W203

59

Préparation de la Commission Education

Date

jeudi 06 mai 2004

Cote

6W203

60

Réunions Commission municipale Education 2001

Date

03/05/2001, 20/11/2001

Cote

6W166

61

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

62

Commission Urbanisme Aménagement Urbain : Dossier et compte-rendu du n° 2001-01 au n° 2001-08

Date

09/01, 03/04, 02/05, 05/06, 03/07, 04/09, 02/10, 04/12/ 2001

Cote

6W81

63

Compte-rendu commission Action Culturelle n° 2001-01

Date

mardi 27 novembre 2001

Cote

6W81

64

Agglo : Compte-rendu de la Commission Affaires Sociales 2000

Date

15/03/2000

Cote

6W79

65

Commission Affaires Culturelles : Dossiers de travail (Piano Rameau, Ecole de cirque le Salto, Aménagement Médiathèque, Semaine chantante, bilan des préparatifs art Alès 1996)

Date

1996-1998

Cote

6W62

66

Compte-rendu de la commission des sports 27/02/2002

Date

mercredi 27 février 2002

Cote

6W35

67

Ordre du jour et compte-rendu Commission Urbanisme

Date

03/04- 04/12/2001

Cote

5W884

68

Ordre du jour et compte-rendu commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace n° 01 à 07

Date

2002 (05/02,05/03,07/05,04/06,03/09,01/10,03/12)

Cote

5W837

69

Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace n°2004-01

Date

mardi 03 février 2004

Cote

5W801

70

Compte-rendu Commission Enseignement 1999

Date

jeudi 16 septembre 1999

Cote

5W794

71

Compte-rendu Commission Enseignement 1988

Date

1988 (12/01,04/02,18/03,11/05,17/06,27/09,18/11)

Cote

5W794

72

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

2001 (03/05,20/11)

Cote

5W794

73

Compte-rendu Commission Enseignement 1987

Date

1987 (02/02,31/03,24/11,08/12)

Cote

5W794

74

Compte-rendu Commission Enseignement 1995

Date

1995 526/01, 11/07, 20/09, 07/11)

Cote

5W794

75

Compte-rendu Commission Enseignement 1989

Date

1989 (18/04,10/05,30/11)

Cote

5W794

76

Compte-rendu Commission Enseignement 2002

Date

jeudi 03 octobre 2002

Cote

5W794

77

Compte-rendu Commission Enseignement 2003

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

5W794

78

Compte-rendu Commission Enseignement 1998

Date

-

Cote

5W794

79

Compte-rendu Commission Enseignement 2000

Date

lundi 18 septembre 2000

Cote

5W794

80

Compte-rendu Commission Enseignement 1991

Date

1991 (07/03, 03/05)

Cote

5W794