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Résultats de la recherche

1

La fusion et le regroupement des communes

Date

Décembre 1971

Cote

REV 17

2

Diagnostic amiante

Date

1997-2014

Cote

8W271

3

Registre réglementaire concernant les installations électriques

Date

2005-2016

Cote

8W271

4

Registre de sécurité (Protection sécurité incendie)

Date

2005-2016

Cote

8W271

5

Délibérations du Conseil et du Bureau de Communauté du Grand Alès en Cévennes

Date

2011-2014

Cote

8W702

6

Conventions Alès Agglo

Date

2011-2016

Cote

8W699 - 8W700

7

Arrêtés Alès Agglomération

Date

2011-2016

Cote

8W701

8

La création d'Alès Agglomération

Date

10/11/2012

Cote

REV 13

9

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

2013

Cote

8W271

10

Commission d'arrondissement d'Alès pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (E.P.R.) : Procès-verbal de visite et avis : école maternelle de Rousson

Date

mardi 19 novembre 2013

Cote

8W271

11

Registres Conseils de Communauté 2014

Date

Entre janvier 2014 et décembre 2014

Cote

8W203 - 8W210

12

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 06 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W211 - 8W224

13

Registre Décisions Alès Agglomération 2014

Date

Entre le 07 janvier 2014 et le 30 décembre 2014

Cote

8W225

14

Registres Bureaux de Communauté 2014

Date

Entre février 2014 et décembre 2014

Cote

8W201 - 8W202

15

Rapport final de l'APAVE : Construction d'une micro-crèche à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Date

mardi 17 juin 2014

Cote

8W271

16

Rapport de vérification des installations électriques

Date

2015-2016

Cote

8W271

17

Registres Arrêtés Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 05 janvier 2015 et le 30 décembre 2015

Cote

8W226 - 8W238

18

Registres Décisions Alès Agglomération 2015

Date

Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015

Cote

8W239 - 8W240

19

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W556 - 8W558

20

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2015

Date

Entre le 29 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W559 - 8W569

21

Alès Agglomération : Publicité des arrêtés, délibérations et décisions 2016

Date

Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016

Cote

8W584

22

Registres Décisions Alès Agglomération 2016

Date

Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016

Cote

8W252 - 8W253

23

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 17 février 2016 et le 15 décembre 2016

Cote

8W570 - 8W572

24

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2016

Date

Entre le 10 mars 2016 et le 15 décembre 2016

Cote

8W573 - 8W583

25

Alès Agglomération : Registres des décisions 2017

Date

Entre le 02 janvier 2017 et le 28 décembre 2017

Cote

8W608 - 8W610

26

Alès Agglomération : Registres des arrêtés 2017

Date

Entre le 02 janvier 2017 et le 29 décembre 2017

Cote

8W611 - 8W626

27

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2017

Date

Entre le 05 janvier 2017 et le 14 décembre 2017

Cote

8W588 - 8W607

28

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2017

Date

Entre le 09 février 2017 et le 14 décembre 2017

Cote

8W585 - 8W587

29

Alès Agglomération : Registres des décisions 2018

Date

Entre le 02 janvier 2018 et le 28 décembre 2018

Cote

8W645 - 8W654

30

Alès Agglomération : Registres des arrêtés 2018

Date

Entre le 02 janvier 2018 et le 28 décembre 2018

Cote

8W655 - 8W665

31

Dossiers Bureau de Communauté et Bureaux préparatoires 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018

Cote

8W497

32

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W627 - 8W628

33

Registres des délibérations du Conseil de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W629 - 8W644

34

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

Entre le 08 février 2018 et le 05 avril 2018

Cote

8W499

35

Dossiers Conseil de Communauté 2018 et séminaire

Date

Entre le 28 juin 2018 et le 18 juillet 2018

Cote

8W500

36

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

jeudi 11 octobre 2018

Cote

8W501

37

Dossiers Bureau de Communauté 2018

Date

Entre le 11 octobre 2018 et le 13 décembre 2018

Cote

8W498

38

Dossiers Conseil de Communauté 2018

Date

jeudi 13 décembre 2018

Cote

8W502

39

Registres des décisions Alès Agglomération 2019

Date

Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019

Cote

8W509 - 8W516

40

Registres des arrêtés Alès Agglomération 2019

Date

Entre le 07 janvier 2019 et le 30 décembre 2019

Cote

8W520 - 8W523