Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Dossier de demande de Permis de construire : Aménagement d'une micro-crèche dans un ancien bâtiment scolaire, lieu-dit l'Eglise à Saint-Florent-sur-Auzonnet

Cote/Cotes extrêmes

8W271

Date

2013

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 27-2019, Gestion Patrimoine Communauté d'Agglo, 26/11/2019

Présentation du contenu

PC 030 253 13 A0002 .

Demande : 04/13/2013.

Plans : Février 2013.

Conditions d'accès

Communicabilté : Immédiate

Mots clés lieux

Alès Agglomération

Mots clés matières

Administration intercommunale, Urbanisme

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.