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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2017

Cote/Cotes extrêmes

8W585 - 8W587

Date

Entre le 09 février 2017 et le 14 décembre 2017

Importance matérielle

3 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 24-2021, Administration Générale - Service des Assemblées

Présentation du contenu

- 8W585 : N° 1 : 09/02-13/04/2017

- 8W586 : N° 2 : 29/06-21/09/2017

- 8W587 : N° 3 : 16/11-14/12/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale