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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Registres Décisions Alès Agglomération 2015

Cote/Cotes extrêmes

8W239 - 8W240

Date

Entre le 07 janvier 2015 et le 31 décembre 2015

Importance matérielle

2 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 06-2019, Administration Générale / Service des Assemblées, 09/09/2019

Présentation du contenu

- 8W239 : N° 01-86 : 07/010 - 21/08/2015

- 8W240 : N° 87-175 : 21/08 - 31/12/2015

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale