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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Alès Agglomération : Registres des décisions 2017

Cote/Cotes extrêmes

8W608 - 8W610

Date

Entre le 02 janvier 2017 et le 28 décembre 2017

Importance matérielle

3 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 24-2021, Administration Générale - Service des Assemblées

Présentation du contenu

- 8W608 : N° 1 : 02/01-13/06/2017

- 8W609 : N° 2 : 15/06-05/10/2017

- 8W610 : N° 3 : 12/10-28/12/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale