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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Registres Décisions Alès Agglomération 2016

Cote/Cotes extrêmes

8W252 - 8W253

Date

Entre le 06 janvier 2016 et le 30 décembre 2016

Importance matérielle

2 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 06-2019, Administration Générale / Service des Assemblées, 09/09/2019

 

 

 

 

Présentation du contenu

- 8W252 : N° 0001-0111 : 06/01 - 30/08/2016

- 8W253 : N° 0112-0233 : 30/08 - 30/12/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale