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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Conventions Alès Agglo

Cote/Cotes extrêmes

8W699 - 8W700

Date

2011-2016

Importance matérielle

Dossiers 1-3

Modalités d'entrées

Versement n° 25-2021, service Développement économique

Présentation du contenu

- Conventions pour l'attribution de subvention. Conventions de mise à disposition de locaux. Bail à usage d'habitation

- Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès, 30/06/2011 (FISAC Tranche 2) : 8W699/1

Conditions d'accès

Communicabité : Immédiate

Mots clés matières

Economie, Administration intercommunale