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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2016

Cote/Cotes extrêmes

8W570 - 8W572

Date

Entre le 17 février 2016 et le 15 décembre 2016

Importance matérielle

3 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 24-2021, Administration Générale - Service des Assemblées

Présentation du contenu

- 8W570 : N° 1 : 17/02-14/04/2016

- 8W571 : N° 2 : 23/06-22/09/2016

- 8W572 : N° 3 : 10/11-15/12/2016

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale