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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Registres des délibérations du Bureau de Communauté 2015

Cote/Cotes extrêmes

8W556 - 8W558

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 17 décembre 2015

Importance matérielle

3 registres

Modalités d'entrées

Versement n° 24-2021, Administration Générale - Service des Assemblées

Présentation du contenu

- 8W556 : N° 1 : 22/01-07/05/2015

- 8W557 : N° 2 : 18/06-09/10/2015

- 8W558 : N° 3 : 17/12/2015

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration intercommunale