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  1. Résultat n°1

    Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

    Date

    Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998

    Cote

    4W163

    • Contexte : Index W
    • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
  2. Résultat n°2

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : cahiers comptabilité loyers

    Date

    1975 - 1978

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  3. Résultat n°3

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : centre commercial de Clavières : demandes d'attribution de commerces, bail, cahier des charges, règlement de copropriété et cojouissance, promesses de bail

    Date

    1957 - 1962

    Cote

    2W741

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  4. Résultat n°4

    Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
  5. Résultat n°5

    Commercialisation - Courrier divers

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W191

    • Contexte : Index W
    • Commercialisation - Courrier divers
  6. Résultat n°6

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

    Date

    1975 - 1980

    Cote

    2W707

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  7. Résultat n°7

    Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
  8. Résultat n°8

    Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W538

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
  9. Résultat n°9

    Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques

    Date

    1987-1988

    Cote

    4W142

    • Contexte : Index W
    • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
  10. Résultat n°10

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : loyer du par Michel Gros, boucher à Clavières

    Date

    1977 - 1978

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  11. Résultat n°11

    Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

    Date

    1988-1997

    Cote

    4W192

    • Contexte : Index W
    • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
  12. Résultat n°12

    Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    4W175

    • Contexte : Index W
    • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
  13. Résultat n°13

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

    Date

    12-10-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
  14. Résultat n°14

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

    Date

    1986-1990

    Cote

    4W148

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  15. Résultat n°15

    Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières

    Date

    03-11-1984 au 08-09-1988

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
  16. Résultat n°16

    Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)

    Date

    1985-1988

    Cote

    4W159

    • Contexte : Index W
    • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
  17. Résultat n°17

    Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées

    Date

    lundi 12 décembre 1983

    Cote

    4W172

    • Contexte : Index W
    • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
  18. Résultat n°18

    Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux par la S.A.C.I.V.A)

    Date

    1986-1987

    Cote

    3W787

    • Contexte : Index W
    • Rocade Sud : échangeur du quai du Mas d'Hours (travaux...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)

    Date

    1982-1989

    Cote

    4W183

    • Contexte : Index W
    • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
  20. Résultat n°20

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : correspondance relative aux locations ventes

    Date

    1972 - 1976

    Cote

    2W705

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  21. Résultat n°21

    Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

    Date

    05-08-1988

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
  22. Résultat n°22

    Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

    Date

    1987-1990

    Cote

    4W539

    • Contexte : Index W
    • Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
  23. Résultat n°23

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de création

    Date

    Octobre 1986

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
  24. Résultat n°24

    Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général

    Date

    1988-1989

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Bas-Rieu : Espace Promotion : dossier général
  25. Résultat n°25

    Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W188

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
  26. Résultat n°26

    Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)

    Date

    Avril 1987

    Cote

    4W139

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation (original)
  27. Résultat n°27

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : comptes bancaires, C.C.P.

    Date

    1977

    Cote

    2W706

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  28. Résultat n°28

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : construction d'un centre commercial au lotissement municipal, Clavières : permis de construire, marché René Richard, plans (1957 - 1971)

    Date

    1958 - 1961

    Cote

    2W703

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  29. Résultat n°29

    Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W187

    • Contexte : Index W
    • Conventions S.A.C.I.V.A. : Etude, aménagement
  30. Résultat n°30

    Société d'Aménagement de Constructions Immobilières de la Ville d'Alès (S.A.C.I.V.A.) : brouillard général

    Date

    1969 - 1975

    Cote

    2W700

    • Contexte : Index W
    • Société d'Aménagement de Constructions Immobilières...
  31. Résultat n°31

    Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

    Date

    17-09-1990

    Cote

    4W537

    • Contexte : Index W
    • Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant...
  32. Résultat n°32

    Projet d'une boulangerie " La Fromenterie ", rue de la République (non réalisé)

    Date

    1987

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une boulangerie " La Fromenterie ", rue de...
  33. Résultat n°33

    Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas d'Hours, Rocade Sud (non réalisé)

    Date

    1986-1988

    Cote

    4W161

    • Contexte : Index W
    • Aménagement d'une bretelle de raccordement quai Mas...
  34. Résultat n°34

    S.A.C.I.V.A. : Personnel

    Date

    1987-1997

    Cote

    4W184

    • Contexte : Index W
    • S.A.C.I.V.A. : Personnel
  35. Résultat n°35

    Bilan. Compte de résultat. I.N.S.E.E. : Enquête annuelle d'entreprise

    Date

    31-12-1987

    Cote

    4W173

    • Contexte : Index W
    • Bilan. Compte de résultat. I.N.S.E.E. : Enquête annuelle...
  36. Résultat n°36

    S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

    Date

    1990-1997

    Cote

    4W193

    • Contexte : Index W
    • S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville...
  37. Résultat n°37

    Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

    Date

    1957-1997

    Cote

    4W171

    • Contexte : Index W
    • Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage...
  38. Résultat n°38

    Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Appel d'offres et dépouillement

    Date

    1989

    Cote

    4W146

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
  39. Résultat n°39

    Marché de promotion radiophonique avec l'association Collectif Radio Fil à Soi. Facture1988, reconduction1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    4W535

    • Contexte : Index W
    • Marché de promotion radiophonique avec l'association...
  40. Résultat n°40

    Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade Est

    Date

    Juillet-Septembre 1988

    Cote

    4W144

    • Contexte : Index W
    • Z.A.C. du Rieu : D.C.E. Aménagements paysagers Rocade...