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  1. Résultat n°1

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, Tamaris Bouzac)

    Date

    23 février 1965

    • Contexte : Index W
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  2. Résultat n°2

    Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur industrialisé, 5ème tranche

    Date

    1956

    Cote

    1W390

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. de la Ville d'Alès. Secteur...
  3. Résultat n°3

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 339 logements, Tamaris - Bouzac : 2e tranche : blocs 1, 3, 5, 6 contenant 148 logements : plans

    Date

    20 juillet 1963

    Cote

    2W558

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  4. Résultat n°4

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 logements : plans

    Date

    1962 - 1964

    Cote

    2W561

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  5. Résultat n°5

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

    Date

    1962 - 1976

    Cote

    2W747

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  6. Résultat n°6

    Réunion préparatoire à la démolition de deux tours aux Cévennes

    Date

    19 septembre 1994

    Cote

    1W780

    • Contexte : Index W
    • Réunion préparatoire à la démolition de deux tours...
  7. Résultat n°7

    Office Public d'H.L.M. : cahier des charges

    Date

    [s.d.]

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : cahier des charges
  8. Résultat n°8

    Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès réalisée par Guy de Poncins

    Date

    1992

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Etude du patrimoine O.P.H.L.M. du centre ville d'Alès...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : bilans financiers

    Date

    1961, 1962, 1966

    Cote

    2W733

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Office Public d'Habitation à Loyer...
  10. Résultat n°10

    O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide alésienne

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1W660

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Résiliation de la convention avec l'Entr'aide...
  11. Résultat n°11

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

    Date

    10 octobre 1962

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  12. Résultat n°12

    Office Public d'H.L.M. : compte personnel

    Date

    1958

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : compte personnel
  13. Résultat n°13

    Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil d'Administration

    Date

    vendredi 21 avril 1989

    Cote

    6W966

    • Contexte : Index W
    • Règlement intérieur de l'O.P.H.L.M. pris par le Conseil...
  14. Résultat n°14

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : construction de logements, Tamaris - Grabieux : bâtiments A, B, C, D, E, F, G, H : plans

    Date

    1964 - 1965

    Cote

    2W559

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  15. Résultat n°15

    Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    2W753

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office...
  16. Résultat n°16

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    24 septembre 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  17. Résultat n°17

    O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert »

    Date

    2002

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Programme de l'opération « Capitaine Albert...
  18. Résultat n°18

    Logements des Cévennes. Répartitions par types

    Date

    sans date

    Cote

    4W32

    • Contexte : Index W
    • Logements des Cévennes. Répartitions par types
  19. Résultat n°19

    Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

    Date

    2003

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Commission d'attribution des logements (listing des...
  20. Résultat n°20

    Office Public d'H.L.M. : correspondance

    Date

    1960 - 1966

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : correspondance
  21. Résultat n°21

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

    Date

    14 mars 1958

    • Contexte : Index W
    • Secteur industrialisé des Prés Saint-Jean : 5e tranche...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  22. Résultat n°22

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    2 juillet 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  23. Résultat n°23

    Remise officielle des logements de l'ancienne caserne Thoiras (dossier de presse)

    Date

    mercredi 14 février 2001

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Remise officielle des logements de l'ancienne caserne...
  24. Résultat n°24

    S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements de Brouzen. Cession à la Ville d'Alès (1 plan)

    Date

    1971

    Cote

    4W281

    • Contexte : Index W
    • S.A. Habitation à Loyer Modéré des Cévennes : Logements...
  25. Résultat n°25

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 70 logements à la plaine Saint Félix

    Date

    1961 - 1962

    Cote

    2W953

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  26. Résultat n°26

    O.P.H.L.M. La Royale, quartier de Brouzen : 72 logements : déclaration préalable de travaux, plans

    Date

    1973 - 1974

    Cote

    3W157

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. La Royale, quartier de Brouzen : 72 logements...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  27. Résultat n°27

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

    Date

    24 octobre 1955

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  28. Résultat n°28

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire des bâtiments C1 et C2 comprenant 76 logements et d'une chaufferie urbaine, quai Jean Jaurès : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    24 avril 1963

    Cote

    2W555

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  29. Résultat n°29

    Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : logements économiques normalisés "Opération Million", les Promelles : demande de permis de construire : plans

    Date

    22 juin 1955

    Cote

    2W543

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  30. Résultat n°30

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)

    Date

    19 septembre 1960

    • Contexte : Index W
    • Secteur industrialisé des Prés Saint-Jean : 6e tranche...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  31. Résultat n°31

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    3 juillet 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  32. Résultat n°32

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : programme social de relogement (P.S.R.) : permis de construire des bâtiments A et B comprenant 79 logements : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    Mai 1962

    Cote

    2W556

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  33. Résultat n°33

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 1er triennal de la rénovation urbaine : construction de 505 + 16 logements (521 logements) : plans

    Date

    1963 - 1964

    Cote

    2W562

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  34. Résultat n°34

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : demande de permis de construire de 127 logements (bâtiments N1, N2, I) pour extension totale à 378 logements, Tamaris - Bouzac : notice descriptive et estimative, plans

    Date

    2 décembre 1963

    Cote

    2W593

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  35. Résultat n°35

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (2 parcelles de terrain, rue Jules Cazot et rue Hoche)

    Date

    6 mars 1974

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  36. Résultat n°36

    Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont de Grabieux, pour construction d'Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)

    Date

    1953 - 1954

    Cote

    2W543

    • Contexte : Index W
    • Projet d'acquisition d'un terrain, quartier du Pont...
  37. Résultat n°37

    Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds de commerce acquis par la Ville d'Alès à l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

    Date

    1961 - 1964

    Cote

    2W729

    • Contexte : Index W
    • Rénovation urbaine : cession d'immeubles et de fonds...
  38. Résultat n°38

    Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu., convocation, rapports

    Date

    07/02/2006-19/12/2007

    Cote

    6W967

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'Administration de l'O.P.H.L.M. : Compte-rendu.,...
  39. Résultat n°39

    Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche

    Date

    1957

    Cote

    2W57

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : projet d'exécution : 5e tranche
  40. Résultat n°40

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    29 mai 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  41. Résultat n°41

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    30 octobre 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  42. Résultat n°42

    Liste des services H.L.M.

    Date

    1988

    Cote

    1W808

    • Contexte : Index W
    • Liste des services H.L.M.
  43. Résultat n°43

    H.L.M. Logis Cévenols : Budget et pièces annexes

    Date

    2001-2004

    Cote

    6W75

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. Logis Cévenols : Budget et pièces annexes
  44. Résultat n°44

    O.P.H.L.M. : Budget

    Date

    1960

    Cote

    3W724

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Budget

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  45. Résultat n°45

    Office Public d'H.L.M. : extrait du registre des délibérations du Conseil d'administration

    Date

    1958 - 1960

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : extrait du registre des délibérations...
  46. Résultat n°46

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    11 octobre 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  47. Résultat n°47

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    21 décembre 1989

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  48. Résultat n°48

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Prés Rasclaux)

    Date

    7 mars 1955

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  49. Résultat n°49

    O.P.H.L.M. : compte financier, procès verbaux Conseil d'Administration, rapports, courrier, mission confiée à la CODRA. Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Prés Saint-Jean, Cévennes : convention

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    2W941

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : compte financier, procès verbaux Conseil...
  50. Résultat n°50

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Le Moulinet)

    Date

    31 janvier 1961

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  51. Résultat n°51

    Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)

    Date

    2011-2012

    Cote

    8W420

    • Contexte : Index W
    • Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.)...
  52. Résultat n°52

    H.L.M. : Compte Administratif. Etats financiers (2000). Rapport de contrôle MIILOS (2001). Congrès de Lyon (2002)

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W75

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Compte Administratif. Etats financiers (2000)....
  53. Résultat n°53

    H.L.M. : Courrier du C.C.A.S.

    Date

    1996-1999

    Cote

    6W75

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Courrier du C.C.A.S.
  54. Résultat n°54

    O.P.H.L.M. : Conseils d'administration : Démolition des deux tours des Cévennes

    Date

    1994

    Cote

    1W660

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : Conseils d'administration : Démolition...
  55. Résultat n°55

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Les Promelles)

    Date

    3 août 1954

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  56. Résultat n°56

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : 2e triennal : permis de construire d'une chaufferie : devis descriptif et estimatif, plans

    Date

    1966

    Cote

    2W556

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  57. Résultat n°57

    Logis Cévenols : Tableau de bord mensuel. Synthèse gestion locative

    Date

    2004

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Logis Cévenols : Tableau de bord mensuel. Synthèse...
  58. Résultat n°58

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

    Date

    19 août 1957

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  59. Résultat n°59

    Les Logis Cévenols présentent leurs voeux au personnel et aux locataires

    Date

    samedi 02 février 2019

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2019
    • Les Logis Cévenols présentent leurs voeux au personnel...
  60. Résultat n°60

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Bruèges)

    Date

    26 octobre 1950

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  61. Résultat n°61

    Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : construction de 150 logements à la Montée de Silhol

    Date

    1961

    Cote

    2W952

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  62. Résultat n°62

    Office Public d'H.L.M. : présentation du projet architectural

    Date

    1957

    Cote

    2W64

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'H.L.M. : présentation du projet architectural
  63. Résultat n°63

    O.P.H.L.M. : construction d'immeubles aux Prés Rasclaux

    Date

    1954

    Cote

    1W871

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. : construction d'immeubles aux Prés Rasclaux
  64. Résultat n°64

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    15 octobre 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  65. Résultat n°65

    Logis Cévenols : Opération Rieu, construction de logements individuels (A.P.D.), exutoire bassin d'orage

    Date

    2004

    Cote

    6W818

    • Contexte : Index W
    • Logis Cévenols : Opération Rieu, construction de logements...
  66. Résultat n°66

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Tamaris Bouzac)

    Date

    5 mars 1963

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  67. Résultat n°67

    Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) (1 parcelle de terrain, Conilhères)

    Date

    18 janvier 1971

    • Contexte : Index W
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
    • Vente Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer...
  68. Résultat n°68

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    14 mai 1991

    Cote

    2W970

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  69. Résultat n°69

    O.P.H.L.M. Tamaris Grabieux 2e triennal : planning des travaux (1965), plan de masse (1964)

    Date

    1964-1965

    Cote

    3W785

    • Contexte : Index W
    • O.P.H.L.M. Tamaris Grabieux 2e triennal : planning...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  70. Résultat n°70

    Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration

    Date

    15 octobre 1990

    Cote

    2W969

    • Contexte : Index W
    • Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.) : Conseil d'Administration
  71. Résultat n°71

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Tamaris Bouzac)

    Date

    10 février 1964

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  72. Résultat n°72

    Commission d'attribution des logements (listing des demandes)

    Date

    2006

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Commission d'attribution des logements (listing des...
  73. Résultat n°73

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

    Date

    13 novembre 1959

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  74. Résultat n°74

    Rétrocession Office Public d'Habitation à Loyer Modéré - Ville d'Alès (parcelle de terrain, Bouzac)

    Date

    16 septembre 1970

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Rétrocession Office Public d'Habitation à Loyer Modéré...
  75. Résultat n°75

    Logis Cévenols : Synthèse Congrès Union Sociale pour l'Habitat à Montpellier

    Date

    20-23/09/2004

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • Logis Cévenols : Synthèse Congrès Union Sociale pour...
  76. Résultat n°76

    H.L.M. : Travaux réalisés et prévus

    Date

    1995-2000

    Cote

    6W968

    • Contexte : Index W
    • H.L.M. : Travaux réalisés et prévus
  77. Résultat n°77

    Cahier MIDI de Midi Libre n° 27109 : Dossier la nouvelle vie des casernes

    Date

    dimanche 02 février 2020

    Cote

    8W300

    • Contexte : Index W
    • Cahier MIDI de Midi Libre n° 27109 : Dossier la nouvelle...
  78. Résultat n°78

    Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) Ville d'Alès, 5e tranche : plan parcellaire

    Date

    1956

    Cote

    2W602

    • Contexte : Index W
    • Office Public d'Habitations à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)...
  79. Résultat n°79

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Rochebelle)

    Date

    20 janvier 1973

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...
  80. Résultat n°80

    Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, plaine Saint-Félix)

    Date

    9 otobre 1964

    • Contexte : Index W
    • Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation...
    • Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à...