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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

O.P.H.L.M. 3e triennal « Les rives du Gardon », avenue Jean Jaurès. Rénovation urbaine bâtiment M (S.C.I.C. Sud) : plan de masse et dossier permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

7W238

Date

11 février 1974

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Pôle Infrastructures (Vrac grenier Services Techniques). N° 11-2011

Présentation du contenu

Courrier relatif à la protection contre l'incendie (8 juillet 1989)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Rénovation urbaine, O.P.H.L.M.