Index W

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Cote/Cotes extrêmes

2W

Cote/Cotes extrêmes

2W752

Date

1948 - 1974

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plans

- Actes de vente

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Rétrocession Office Public d'Habitation à Loyer Modéré - Ville d'Alès (parcelle de terrain, Bouzac)

Date

16 septembre 1970

Notes

Incorporation dans la voirie municipale