Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Actes de cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.)

Cote/Cotes extrêmes

2W752

Date

1948 - 1974

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

- Plans

- Actes de vente

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, O.P.H.L.M.

Cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (parcelle de terrain, Clavières)

Date

13 novembre 1959

Notes

Construction d'un Centre social

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.