Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Rénovation urbaine : cession Ville d'Alès - Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : cession d'immeubles et de fonds de commerce, cession de voies communales, indemnités d'éviction

Cote/Cotes extrêmes

2W753

Date

1963 - 1965

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Liste des voies communales déclassées

Mots clés matières

URBANISME, Renovation urbaine, O.P.H.L.M.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.