ELECTIONS PROFESSIONNELLES

1
Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

09-12-1987

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
2
Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
3
Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

21-11-1994

Cote

4W200
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
4
Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W198
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections prud'homales
5
Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

30 mai 1979

Cote

1W623
- Contexte : Index W
- Election des délégués mineurs : candidats + procès...
6
Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

1992

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
7
Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

11/12/1997

Cote

5W8
- Contexte : Index W
- Procès-verbal de la commission de recensement des votes
8
Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

1999-2003

Cote

5W135
- Contexte : Index W
- Elections politiques et professionnelles : Organisation...
9
Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

24-04-1960

Cote

4W532
- Contexte : Index W
- Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
10
Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W898
- Contexte : Index W
- Elections à la Commission Administrative Paritaire...
11
COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262
- Contexte : Index W
- COGES : Elections
12
Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

15-06-1989

Cote

4W900
- Contexte : Index W
- Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
13
Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

10-12-1997

Cote

4W67
- Contexte : Index W
- Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
14
Elections C.O.G.E.S.

Date

07-12-1994

Cote

4W626
- Contexte : Index W
- Elections C.O.G.E.S.
15
Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199
- Contexte : Index W
- Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
16
Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

11/12/2002

Cote

4W972
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
17
Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

08 novembre 2001

Cote

1W958
- Contexte : Index W
- Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.),...
18
Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

19 mai 1976

Cote

1W622
- Contexte : Index W
- Election des délégués mineurs : candidats + procès...
19
Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

dimanche 22 septembre 2002

Cote

5W394 - 5W396
- Contexte : Index W
- Prud'hommes 2002 : Liste générale
20
Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

24 avril 1947

Cote

1W470
- Contexte : Index W
- Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...
21
Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

Date

27/10 - 26/11/1999

Cote

5W620
- Contexte : Index W
- Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation,...
22
Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

Date

27-10-1993

Cote

4W901
- Contexte : Index W
- Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
23
Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
24
Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W901
- Contexte : Index W
- Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
25
Election Chambre de Commerce : liste électorale

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623
- Contexte : Index W
- Election Chambre de Commerce : liste électorale
26
Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1971

Cote

1W765
- Contexte : Index W
- Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des...
27
Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

Date

Février 1995

Cote

4W199
- Contexte : Index W
- Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
28
Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

mardi 15 octobre 2002

Cote

5W397 - 5W399
- Contexte : Index W
- Prud'hommes 2002 : Liste générale
29
Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

Date

09 décembre 1987

Cote

1W651
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
30
Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections prud'homales
31
Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769
- Contexte : Index W
- Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
32
Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

Date

15/03/1998

Cote

5W75
- Contexte : Index W
- Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation...
33
Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
34
Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

Date

19-10-1989

Cote

4W896
- Contexte : Index W
- Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
35
Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

26/10/1994- 25/11/1994

Cote

4W472
- Contexte : Index W
- Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
36
Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

Date

23 novembre 1995

Cote

1W675
- Contexte : Index W
- Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
37
Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765
- Contexte : Index W
- Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
38
Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

Date

10/12/1997

Cote

5W76
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
39
Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765
- Contexte : Index W
- Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
40
Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76
- Contexte : Index W
- Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
41
Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués consulaires)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624
- Contexte : Index W
- Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués...
42
Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

Date

09-12-1992

Cote

4W198
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et...
43
Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

Date

10/12/1997

Cote

5W8
- Contexte : Index W
- Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège...
44
Elections CGOS : listes électorales

Date

21 avril 1976

Cote

1W804
- Contexte : Index W
- Elections CGOS : listes électorales
45
COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263
- Contexte : Index W
- COGES : Elections
46
Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

Date

17-11-1997

Cote

4W608
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation...
47
Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765
- Contexte : Index W
- Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
48
Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

25/10/1989- 24/11/1989

Cote

4W472
- Contexte : Index W
- Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
49
Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
50
Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

23-11-1995

Cote

4W902
- Contexte : Index W
- Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions...
51
Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

09-12-1992

Cote

4W197
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections prud'homales
52
Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

Date

07-12-1994

Cote

4W903
- Contexte : Index W
- Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
53
Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales

Date

18-11-1992

Cote

4W199
- Contexte : Index W
- Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes...
54
Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
55
Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623
- Contexte : Index W
- Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
56
Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

Date

18 novembre 1991

Cote

1W623
- Contexte : Index W
- Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
57
Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

9 mai 1973

Cote

1W622
- Contexte : Index W
- Election des délégués mineurs : candidats + procès...
58
Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

Date

10/12/1997

Cote

5W7
- Contexte : Index W
- Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin,...
59
Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

Date

21-11-1994

Cote

4W200
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès...
60
Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier,...
61
Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896
- Contexte : Index W
- Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
62
Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958
- Contexte : Index W
- Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des...
63
Elections au Conseil des Prud'hommes 2002

Date

2002

Cote

5W400 - 5W403
- Contexte : Index W
- Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
64
Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

Date

09 décembre 1987

Cote

1W425
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
65
Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

Date

1947

Cote

1W470
- Contexte : Index W
- Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil...
66
Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
67
Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

Date

17-11-1997

Cote

4W608
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
68
Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

12-12-1985

Cote

4W899
- Contexte : Index W
- Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
69
Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires,...
70
Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

5W886 (5)
- Contexte : Index W
- Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
71
Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608
- Contexte : Index W
- Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
72
Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
73
Prud'hommes : Elections prudh'omales

Date

9-12-1992

Cote

4W196
- Contexte : Index W
- Prud'hommes : Elections prudh'omales
74
Procés verbal des élections

Date

12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962
- Contexte : Index W
- Réorganisation des circonscriptions de délégués mineurs...
- Procés verbal des élections
75
Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

Date

5 novembre 1969

Cote

1W611
- Contexte : Index W
- Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation...
76
Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

Date

18 novembre 1991

Cote

1W624
- Contexte : Index W
- Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres...
77
Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

10-12-1997

Cote

4W895
- Contexte : Index W
- Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
78
Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

Date

18-11-1992

Cote

4W199
- Contexte : Index W
- Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
79
Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765
- Contexte : Index W
- Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
80
Elections prud'homales : Listes d'émargement communes extérieures et Alès

Date

1987

Cote

1W651
- Contexte : Index W
- Elections prud'homales : Listes d'émargement communes...

Résultats de la recherche

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

Date

Cote

Contexte : Index W

Prud'hommes : Elections prud'homales

Date

Cote

Contexte : Index W

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès-verbal de la commission de recensement des votes

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

COGES : Elections

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections C.O.G.E.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

Cote

Contexte : Index W

Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

Date

Cote

Contexte : Index W

Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

Date

Cote

Contexte : Index W

Prud'hommes 2002 : Liste générale

Date

Cote

Contexte : Index W

Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

Date

Cote