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  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    09-12-1987

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  2. Résultat n°2

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

    Date

    29-11-1983

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  3. Résultat n°3

    Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin

    Date

    21-11-1994

    Cote

    4W200

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce : Organisation du scrutin
  4. Résultat n°4

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W198

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  5. Résultat n°5

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    30 mai 1979

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  6. Résultat n°6

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    1992

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de la commission de recensement des votes

    Date

    11/12/1997

    Cote

    5W8

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal de la commission de recensement des votes
  8. Résultat n°8

    Elections politiques et professionnelles : Organisation du scrutin, révisions des listes, radiations, commission administrative électorale

    Date

    1999-2003

    Cote

    5W135

    • Contexte : Index W
    • Elections politiques et professionnelles : Organisation...
  9. Résultat n°9

    Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie - Métaux : Bulletin de vote

    Date

    24-04-1960

    Cote

    4W532

    • Contexte : Index W
    • Elections aux Chambres des Métiers 1960 : 4ème catégorie...
  10. Résultat n°10

    Elections à la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Texte,documents syndicaux, listes de candidature, profession de foi, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W898

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Commission Administrative Paritaire...
  11. Résultat n°11

    COGES : Elections

    Date

    1982-1985

    Cote

    4W262

    • Contexte : Index W
    • COGES : Elections
  12. Résultat n°12

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    15-06-1989

    Cote

    4W900

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
  13. Résultat n°13

    Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège salariés et collège Employeurs

    Date

    10-12-1997

    Cote

    4W67

    • Contexte : Index W
    • Elections Prud'homales : Listes d'émargement Collège...
  14. Résultat n°14

    Elections C.O.G.E.S.

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W626

    • Contexte : Index W
    • Elections C.O.G.E.S.
  15. Résultat n°15

    Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

    Date

    18-11-1992

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)

    Date

    11/12/2002

    Cote

    4W972

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Tract de la C.G.T.)
  17. Résultat n°17

    Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.), Comité Technique paritaire (C.T.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : bulletin de vote, professions de foi, tracts, résultats (Midi-Libre)

    Date

    08 novembre 2001

    Cote

    1W958

    • Contexte : Index W
    • Elections Commission Administrative paritaire (C.A.P.),...
  18. Résultat n°18

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    19 mai 1976

    Cote

    1W622

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  19. Résultat n°19

    Prud'hommes 2002 : Liste générale

    Date

    dimanche 22 septembre 2002

    Cote

    5W394 - 5W396

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes 2002 : Liste générale
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil d'Administration de la Caisse de Sécurité Sociale : Liste d'Entente Sociale

    Date

    24 avril 1947

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil d'Administration de la Caisse...
  21. Résultat n°21

    Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation, contentieux, listes d'émargement

    Date

    27/10 - 26/11/1999

    Cote

    5W620

    • Contexte : Index W
    • Elections Mutualité Sociale Agricole : Préparation,...
  22. Résultat n°22

    Elections prud'homales 2002 : Résultats

    Date

    11 décembre 2002

    Cote

    7W52

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales 2002 : Résultats
  23. Résultat n°23

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Communauté de Communes :Textes, listes syndicale, d'émargement, procès-verbaux

    Date

    27-10-1993

    Cote

    4W901

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
  24. Résultat n°24

    Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale des listes électorales)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Membres de la Commission Communale...
  25. Résultat n°25

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) - Ville : Textes, listes syndicales, liste d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W901

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) -...
  26. Résultat n°26

    Election Chambre de Commerce : liste électorale

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : liste électorale
  27. Résultat n°27

    Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des Retraites : listes électorales, procès verbal (P.V.)

    Date

    9 novembre 1971

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Conseil d'Administration de la Caisse Nationale des...
  28. Résultat n°28

    Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale

    Date

    Février 1995

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Projet de liste électorale
  29. Résultat n°29

    Prud'hommes 2002 : Liste générale

    Date

    mardi 15 octobre 2002

    Cote

    5W397 - 5W399

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes 2002 : Liste générale
  30. Résultat n°30

    Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W651

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : 3 affiches + circulaires
  31. Résultat n°31

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W197

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  32. Résultat n°32

    Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

    Date

    25 janvier 1996

    Cote

    1W769

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
  33. Résultat n°33

    Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation des bureaux de vote

    Date

    15/03/1998

    Cote

    5W75

    • Contexte : Index W
    • Elections régionales et cantonales 1998 : Organisation...
  34. Résultat n°34

    Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de vote, consultation des listes électorales, électeurs inscrits au 6 octobre 1987)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Présidents des bureaux de...
  35. Résultat n°35

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

    Date

    19-10-1989

    Cote

    4W896

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  36. Résultat n°36

    Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

    Date

    26/10/1994- 25/11/1994

    Cote

    4W472

    • Contexte : Index W
    • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
  37. Résultat n°37

    Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission Administrative Paritaire (C.A.P.), Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : professions de foi, liste des candidats

    Date

    23 novembre 1995

    Cote

    1W675

    • Contexte : Index W
    • Elections Comité Technique Paritaire (C.T.P.), Commission...
  38. Résultat n°38

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

    Date

    3 avril 1973

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  39. Résultat n°39

    Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin

    Date

    10/12/1997

    Cote

    5W76

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales 1997 : Organisation du scrutin
  40. Résultat n°40

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

    Date

    25 avril 1979

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  41. Résultat n°41

    Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

    Date

    31/01/1989

    Cote

    5W76

    • Contexte : Index W
    • Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale,...
  42. Résultat n°42

    Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués consulaires)

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W624

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : liste émargement (délégués...
  43. Résultat n°43

    Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et délégués

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W198

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales : Assesseurs et...
  44. Résultat n°44

    Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège et section

    Date

    10/12/1997

    Cote

    5W8

    • Contexte : Index W
    • Elections Prud'homales 1997 : Procès-verbaux par collège...
  45. Résultat n°45

    Elections CGOS : listes électorales

    Date

    21 avril 1976

    Cote

    1W804

    • Contexte : Index W
    • Elections CGOS : listes électorales
  46. Résultat n°46

    COGES : Elections

    Date

    1988-1991

    Cote

    4W263

    • Contexte : Index W
    • COGES : Elections
  47. Résultat n°47

    Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation du scrutin

    Date

    17-11-1997

    Cote

    4W608

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Organisation...
  48. Résultat n°48

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

    Date

    18 mars 1969

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...
  49. Résultat n°49

    Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

    Date

    25/10/1989- 24/11/1989

    Cote

    4W472

    • Contexte : Index W
    • Elections à la M.S.A. : Préparation du scrutin, liste...
  50. Résultat n°50

    Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W650

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la...
  51. Résultat n°51

    Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    23-11-1995

    Cote

    4W902

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité d'Hygiène,de Sécurité et des Conditions...
  52. Résultat n°52

    Prud'hommes : Elections prud'homales

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W197

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prud'homales
  53. Résultat n°53

    Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (C.O.G.E.S.) Ville, C.C.A.S., Communauté des Communes : Note de service, liste d'émargement, procès-verbaux

    Date

    07-12-1994

    Cote

    4W903

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales...
  54. Résultat n°54

    Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes électorales

    Date

    18-11-1992

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Circulaires et listes...
  55. Résultat n°55

    Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

    Date

    09-12-1992

    Cote

    4W198

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales...
  56. Résultat n°56

    Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : procès verbaux (P.V.)
  57. Résultat n°57

    Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W623

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : organisation du scrutin
  58. Résultat n°58

    Election des délégués mineurs : candidats + procès verbaux (P.V.)

    Date

    9 mai 1973

    Cote

    1W622

    • Contexte : Index W
    • Election des délégués mineurs : candidats + procès...
  59. Résultat n°59

    Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin, textes, représentants des organisations professionnelles et syndicales, délégués, bureaux de vote, tableaux de vote par correspondance

    Date

    10/12/1997

    Cote

    5W7

    • Contexte : Index W
    • Elections Prud'homales 1997 : Organisation du scrutin,...
  60. Résultat n°60

    Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès : Liste électorale

    Date

    21-11-1994

    Cote

    4W200

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce et d'industrie d'Alès...
  61. Résultat n°61

    Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier, communiqués de presse)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Affiches, circulaires, courrier,...
  62. Résultat n°62

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

    Date

    25-01-1996

    Cote

    4W896

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  63. Résultat n°63

    Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

    Date

    04 décembre 2001

    Cote

    1W958

    • Contexte : Index W
    • Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des...
  64. Résultat n°64

    Elections au Conseil des Prud'hommes 2002

    Date

    2002

    Cote

    5W400 - 5W403

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil des Prud'hommes 2002
  65. Résultat n°65

    Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W425

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections (Assesseurs et délégués)
  66. Résultat n°66

    Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil d'Administration de l'Union régionale du Sud-est

    Date

    1947

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Sociétés de Secours Minière : Elections au Conseil...
  67. Résultat n°67

    Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes électorales ordonnées par le Tribunal d'Instance

    Date

    09 décembre 1987

    Cote

    1W650

    • Contexte : Index W
    • Elections prud'homales : Inscriptions sur les listes...
  68. Résultat n°68

    Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste

    Date

    17-11-1997

    Cote

    4W608

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Liste
  69. Résultat n°69

    Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) : Textes, listes syndicales, listes d'émargement, procès-verbaux

    Date

    12-12-1985

    Cote

    4W899

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité Technique Paritaire (C.T.P.) :...
  70. Résultat n°70

    Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

    Date

    21-11-1994

    Cote

    4W200

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires,...
  71. Résultat n°71

    Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P., C.H.S.C.T.) : Tracts syndicaux

    Date

    jeudi 08 novembre 2001

    Cote

    5W886 (5)

    • Contexte : Index W
    • Elections aux organismes paritaires (C.T.P., C.A.P.,...
  72. Résultat n°72

    Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

    Date

    17-11-1997

    Cote

    4W608

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux
  73. Résultat n°73

    Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

    Date

    25-10-1977

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats...
  74. Résultat n°74

    Prud'hommes : Elections prudh'omales

    Date

    9-12-1992

    Cote

    4W196

    • Contexte : Index W
    • Prud'hommes : Elections prudh'omales
  75. Résultat n°75

    Procés verbal des élections

    Date

    12 mai 1950, 19 février 1953, 06 août 1954,10 août 1956, 23 juin 1961, 28 novembre 1962

    • Contexte : Index W
    • Réorganisation des circonscriptions de délégués mineurs...
    • Procés verbal des élections
  76. Résultat n°76

    Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation du scrutin, listes électorales

    Date

    5 novembre 1969

    Cote

    1W611

    • Contexte : Index W
    • Elections Délégués Mineurs : affiche, organisation...
  77. Résultat n°77

    Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres de la C.C.I.)

    Date

    18 novembre 1991

    Cote

    1W624

    • Contexte : Index W
    • Election Chambre de Commerce : liste émargement (membres...
  78. Résultat n°78

    Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative des salariés de la Mairie d'Alès

    Date

    10-12-1997

    Cote

    4W895

    • Contexte : Index W
    • Elections au Conseil de Prud'hommes : Déclaration nominative...
  79. Résultat n°79

    Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement

    Date

    18-11-1992

    Cote

    4W199

    • Contexte : Index W
    • Elections Chambre des métiers : Liste d'émargement
  80. Résultat n°80

    Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

    Date

    21 avril 1976

    Cote

    1W765

    • Contexte : Index W
    • Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales...