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1

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

2

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

3

Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15

4

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

5

Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2

6

Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1

7

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

8

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente

Date

27-10-1971

Cote

4W456

9

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.

Date

1963-1965

Cote

4W453

10

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris

Date

1965-1967

Cote

4W453

11

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean

Date

1968-1969

Cote

4W453

12

Ventes - Titres de propriétés

Date

1990-1997

Cote

4W123

13

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan

Date

Sans date

Cote

3W865 (9)

14

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

8 octobre 1971

Cote

2W516

15

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)

Date

1957

Cote

2W481

16

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac

Date

1884

Cote

2W469

17

Aliénation matériel réformé

Date

1963 - 1966

Cote

2W463

18

Vente d'un portail de récupération

Date

1964

Cote

2W463

19

Vente machines outils réformées

Date

1960

Cote

2W463

20

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463

21

Ventes diverses

Date

1959 - 1965

Cote

2W463

22

Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin Bonnefille)

Date

1964

Cote

2W463

23

Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente

Date

1963

Cote

2W463

24

Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente

Date

1959 - 1964

Cote

2W463

25

Cession vieux matériel rampe Berthole

Date

1964 - 1965

Cote

2W463

26

Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux des Prés Rasclaux

Date

1963 - 1964

Cote

2W463

27

Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos, ferraille

Date

1963

Cote

2W463

28

Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux

Date

1964 - 1965

Cote

2W463

29

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac

Date

1969

Cote

2W462

30

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon

Date

1968 -1969

Cote

2W462

31

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze

Date

1960 - 1973

Cote

2W462

32

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"

Date

1965 - 1972

Cote

2W461

33

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W263 Bis

34

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W263

35

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W262

36

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W261

37

Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire des acquisitions de terrains ou d'immeubles

Date

1954 - 1966

Cote

1W734

38

Acquisitions, échanges, cessions

Date

1957 - 1975

Cote

1W727

39

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles

Date

1948 - 1973

Cote

1W722

40

Vente M. et Mme Emile Passe

Date

5, 12 et 18 juillet 1955

Cote

-