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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles
Cote
1W722
 Date
1948 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier,...
2

Acquisitions, échanges, cessions
Cote
1W727
 Date
1957 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions, échanges, cessions
3

Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire des acquisitions de terrains ou d'immeubles
Cote
1W734
 Date
1954 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire...
4

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W261
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
5

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W262
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
6

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W263
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
7

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W263 Bis
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
8

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"
Cote
2W461
 Date
1965 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain...
9

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac
Cote
2W462
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation...
10

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon
Cote
2W462
 Date
1968 -1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos...
11

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze
Cote
2W462
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du...
12

Aliénation matériel réformé
Cote
2W463
 Date
1963 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aliénation matériel réformé
13

Vente d'un portail de récupération
Cote
2W463
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente d'un portail de récupération
14

Vente machines outils réformées
Cote
2W463
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente machines outils réformées
15

Vente véhicules réformés
Cote
2W463
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente véhicules réformés
16

Ventes diverses
Cote
2W463
 Date
1959 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes diverses
17

Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin Bonnefille)
Cote
2W463
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin...
18

Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente
Cote
2W463
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente
19

Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente
Cote
2W463
 Date
1959 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente
20

Cession vieux matériel rampe Berthole
Cote
2W463
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession vieux matériel rampe Berthole
21

Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux des Prés Rasclaux
Cote
2W463
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux...
22

Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos, ferraille
Cote
2W463
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos,...
23

Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux
Cote
2W463
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux
24

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac
Cote
2W469
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains pour la construction de la route...
25

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W481
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement...
26

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
8 octobre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle...
27

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan
Cote
3W865 (9)
 Date
Sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue...
28

Ventes - Titres de propriétés
Cote
4W123
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes - Titres de propriétés
29

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.
Cote
4W453
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le...
30

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris
Cote
4W453
 Date
1965-1967
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue...
31

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean
Cote
4W453
 Date
1968-1969
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès,...
32

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente
Cote
4W456
 Date
27-10-1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine...
33

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
34

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
35

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
36

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
37

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
38

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
39

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
40

Vente M. et Mme Emile Passe
Cote- Date
5, 12 et 18 juillet 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Emile Passe