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Résultats de la recherche

1

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles

Date

1948 - 1973

Cote

1W722

2

Acquisitions, échanges, cessions

Date

1957 - 1975

Cote

1W727

3

Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire des acquisitions de terrains ou d'immeubles

Date

1954 - 1966

Cote

1W734

4

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W261

5

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W262

6

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W263

7

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires

Date

1954 - 1961

Cote

2W263 Bis

8

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"

Date

1965 - 1972

Cote

2W461

9

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac

Date

1969

Cote

2W462

10

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon

Date

1968 -1969

Cote

2W462

11

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze

Date

1960 - 1973

Cote

2W462

12

Aliénation matériel réformé

Date

1963 - 1966

Cote

2W463

13

Vente d'un portail de récupération

Date

1964

Cote

2W463

14

Vente machines outils réformées

Date

1960

Cote

2W463

15

Vente véhicules réformés

Date

1959

Cote

2W463

16

Ventes diverses

Date

1959 - 1965

Cote

2W463

17

Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin Bonnefille)

Date

1964

Cote

2W463

18

Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente

Date

1963

Cote

2W463

19

Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente

Date

1959 - 1964

Cote

2W463

20

Cession vieux matériel rampe Berthole

Date

1964 - 1965

Cote

2W463

21

Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux des Prés Rasclaux

Date

1963 - 1964

Cote

2W463

22

Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos, ferraille

Date

1963

Cote

2W463

23

Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux

Date

1964 - 1965

Cote

2W463

24

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac

Date

1884

Cote

2W469

25

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)

Date

1957

Cote

2W481

26

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)

Date

8 octobre 1971

Cote

2W516

27

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan

Date

Sans date

Cote

3W865 (9)

28

Ventes - Titres de propriétés

Date

1990-1997

Cote

4W123

29

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.

Date

1963-1965

Cote

4W453

30

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris

Date

1965-1967

Cote

4W453

31

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean

Date

1968-1969

Cote

4W453

32

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente

Date

27-10-1971

Cote

4W456

33

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

Date

1956-1959

Cote

4W458

34

Actes de vente

Date

2003-2008

Cote

8W1

35

Actes de vente

Date

2001-2010

Cote

8W2

36

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

Date

mardi 29 mars 2005

Cote

8W14

37

Création du parc de loisirs de Mercoirol

Date

2007

Cote

8W15

38

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152

39

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154

40

Vente M. et Mme Emile Passe

Date

5, 12 et 18 juillet 1955

Cote

-