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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
2

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
3

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
4

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
5

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
6

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
7

Ventes - Titres de propriétés
Cote
4W123
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes - Titres de propriétés
8

Acquisitions, échanges, cessions
Cote
1W727
 Date
1957 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions, échanges, cessions
9

Echange Mmes Rosa Louise Monatte veuve Marius Louis Agnel et Ginette Clotilde Agnel épouse Salvador Martinez
Cote- Date
18 et 22 avril 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Echange Mmes Rosa Louise Monatte veuve Marius Louis...
10

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles
Cote
1W722
 Date
1948 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier,...
11

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze
Cote
2W462
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du...
12

Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre Rémy Jean Vigne
Cote- Date
21 mars 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre...
13

Vente Léona Roche épouse Discour
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Léona Roche épouse Discour
14

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"
Cote
2W461
 Date
1965 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain...
15

Vente M. et Mme Fabreguettes
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Fabreguettes
16

Vente Marie-Louise Agniel veuve Malclès
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Marie-Louise Agniel veuve Malclès
17

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos
Cote- Date
16 et 18 mai 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri...
18

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles
Cote- Date
12 mai 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph...
19

Vente Mmes Liabeuf
Cote- Date
28 et 29 mars 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mmes Liabeuf
20

Vente M. et Mme Gabriel Eugène Nadal
Cote- Date
7 et 9 mars 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Gabriel Eugène Nadal
21

Vente Mme Mathilde Henriette Bastide épouse Jean Henri André Nogaret
Cote- Date
29 février et 2 mars1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Mathilde Henriette Bastide épouse Jean Henri...
22

Vente M. et Mme Georges Adolphe Couette
Cote- Date
22 et 24 février 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Georges Adolphe Couette
23

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente
Cote
4W456
 Date
27-10-1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine...
24

Vente M. et Mme Pierre Auguste Molhérac
Cote- Date
8 et 13 décembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Pierre Auguste Molhérac
25

Vente MM. et Mmes Soriano
Cote- Date
15, 17 et 22 novembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente MM. et Mmes Soriano
26

Vente M. Edouard Pierre Hugony
Cote- Date
12 novembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Edouard Pierre Hugony
27

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
8 octobre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle...
28

Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet
Cote- Date
17 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet
29

Vente consorts Thomas
Cote- Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente consorts Thomas
30

Vente Marie-Rose Vedel épouse de Joseph Augustin Louis Pical
Cote- Date
11 et 12 juin 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Marie-Rose Vedel épouse de Joseph Augustin Louis...
31

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac
Cote
2W462
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation...
32

Vente Mme Dalila Marie Couderc
Cote- Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Dalila Marie Couderc
33

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon
Cote
2W462
 Date
1968 -1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos...
34

Vente M. et Mme Honoré Fabre
Cote- Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Honoré Fabre
35

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean
Cote
4W453
 Date
1968-1969
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès,...
36

Vente M. et Mme Christian Jules Albert Guinot
Cote- Date
29 et 31 décembre 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Christian Jules Albert Guinot
37

Vente Consorts Cerpedes
Cote- Date
10 et 16 juillet 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Consorts Cerpedes
38

Vente M. Boudjema Baouz
Cote- Date
30 juin et 2 juillet 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Boudjema Baouz
39

Vente consorts Brousson
Cote- Date
17 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente consorts Brousson
40

Vente M. Marcel Emile Pascal-Soubielle
Cote- Date
6 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Marcel Emile Pascal-Soubielle