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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier, acquisition N°44 place du Vieux Marché, affaire Carles
Cote
1W722
 Date
1948 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaires immobilières : Acquisition domaine du Colombier,...
2

Acquisitions, échanges, cessions
Cote
1W727
 Date
1957 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions, échanges, cessions
3

Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire des acquisitions de terrains ou d'immeubles
Cote
1W734
 Date
1954 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions d'immeubles, îlots insalubres. Répertoire...
4

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W261
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
5

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W262
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
6

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W263
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
7

Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers notaires
Cote
2W263 Bis
 Date
1954 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles cédés à la Ville pour être démolis : Dossiers...
8

Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain cédé à la Société Coopérative "Les résidences du Mas Goirand"
Cote
2W461
 Date
1965 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Marty : Résiliation de la vente du terrain...
9

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac
Cote
2W462
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation...
10

Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos d'une parcelle de terrain, quartier de Larnac, en bordure du Gardon
Cote
2W462
 Date
1968 -1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et M. Alexandowicz à propos...
11

Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du domaine de la Tour Vieille, route d'Anduze
Cote
2W462
 Date
1960 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Monaco : Acquisition par la Ville d'Alès du...
12

Aliénation matériel réformé
Cote
2W463
 Date
1963 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aliénation matériel réformé
13

Vente d'un portail de récupération
Cote
2W463
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente d'un portail de récupération
14

Vente machines outils réformées
Cote
2W463
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente machines outils réformées
15

Vente véhicules réformés
Cote
2W463
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente véhicules réformés
16

Ventes diverses
Cote
2W463
 Date
1959 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes diverses
17

Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin Bonnefille)
Cote
2W463
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de la charpente métallique du Moulinet (ex-moulin...
18

Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente
Cote
2W463
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lycée Jean-Baptiste Dumas : Vente
19

Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente
Cote
2W463
 Date
1959 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Layrisse, anciens établissements Samouilhan : Vente
20

Cession vieux matériel rampe Berthole
Cote
2W463
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession vieux matériel rampe Berthole
21

Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux des Prés Rasclaux
Cote
2W463
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du hangar métallique de l'ex-marché aux bestiaux...
22

Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos, ferraille
Cote
2W463
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente vieux moteurs électriques, pompes, transfos,...
23

Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux
Cote
2W463
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession vieux matériel ancien abattoir des Prés Rasclaux
24

Cession de terrains pour la construction de la route nationale N° 107 Bis, d'Alais à Florac
Cote
2W469
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains pour la construction de la route...
25

Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W481
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (lotissement...
26

Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
8 octobre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de Vente Ville d'Alès - M. Ilario Bucci (parcelle...
27

Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue du Canal : 1 plan
Cote
3W865 (9)
 Date
Sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrain à acquérir par le Grand Orient de France rue...
28

Ventes - Titres de propriétés
Cote
4W123
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes - Titres de propriétés
29

Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le service E.D.F.
Cote
4W453
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble boulevard Gambetta pour le...
30

Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue Claris
Cote
4W453
 Date
1965-1967
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à l'E.D.F. rue...
31

Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès, aux Prés Saint-Jean
Cote
4W453
 Date
1968-1969
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange d'un terrain entre l'E.D.F. et la ville d'Alès,...
32

Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine : plan de vente
Cote
4W456
 Date
27-10-1971
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ensemble sportif de la Prairie - camping, stade, piscine...
33

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
34

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
35

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
36

Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès
Cote
8W14
 Date
mardi 29 mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
37

Création du parc de loisirs de Mercoirol
Cote
8W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création du parc de loisirs de Mercoirol
38

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère
Cote
8W152
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
39

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010
Cote
8W154
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
40

Vente M. et Mme Emile Passe
Cote- Date
5, 12 et 18 juillet 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Emile Passe
41

Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri Denis Delbos
Cote- Date
16 et 18 mai 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Marie Rose Joséphine Rance veuve Jean Henri...
42

Vente M. André Louis Anglade
Cote- Date
11 août et 9 septembre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. André Louis Anglade
43

Vente Deleuze (parcelle de terrain, quartier de Bruèges)
Cote- Date
20 décembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Deleuze (parcelle de terrain, quartier de Bruèges)
44

Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph Thier et M. René Jules Pradeilles
Cote- Date
12 mai 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Jeanne Paule Pradeilles épouse Edmond Joseph...
45

Vente Société "Acétylène Dissous du Sud-Est" (immeuble, Le Plan d'Alès, avenue de Stalingrad)
Cote- Date
5 juillet 1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Société "Acétylène Dissous du Sud-Est" (immeuble,...
46

Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet
Cote- Date
17 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Clodomir Eugène Pierre Aiqui - Reboul - Paviet
47

Vente Léona Roche épouse Discour
Cote- Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Léona Roche épouse Discour
48

Vente Marquis de Lordat (parcelle de terrain, hôtel et parc de Roux Larcy, rue Soubeyranne)
Cote- Date
21 février 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Marquis de Lordat (parcelle de terrain, hôtel...
49

Vente Mme Marie Léoncie Soulis veuve de Paul Cassan
Cote- Date
19 mars 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Marie Léoncie Soulis veuve de Paul Cassan
50

Expropriation Mme Suzanne Jeanna Lucie Angeau épouse Samouilhan
Cote- Date
22 mai 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Expropriation Mme Suzanne Jeanna Lucie Angeau épouse...
51

Vente Compagnie des Mines, Fonderies et Forges d'Alès (cession gratuite d'une parcelle de terrain, quartier du Pont de Grabieux ou de Bouzac)
Cote- Date
8 septembre 1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Compagnie des Mines, Fonderies et Forges d'Alès...
52

Vente Richard (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier de Saint-Etienne-d'Alensac)
Cote- Date
30 août 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Richard (cession gratuite d'une bande de terrain,...
53

Vente Association cultuelle "Eglise Réformée Evangélique de Tamaris Alès" (immeuble à usage d'école publique, quartier de la Royale)
Cote- Date
10 et 13 juin 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Association cultuelle "Eglise Réformée Evangélique...
54

Vente Chambon Boyer (immeuble Pancera (maison d'habitation et d'exploitation, filatures), quartier du faubourg de Rochebelle)
Cote- Date
12 avril 1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Chambon Boyer (immeuble Pancera (maison d'habitation...
55

Vente Mme Emilie Juliette Martin veuve d'Alphonse Valès
Cote- Date
28 et 29 avril 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Emilie Juliette Martin veuve d'Alphonse Valès
56

Vente M. et Mme Georges Marie Alphonse Martin
Cote- Date
4 mars 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Georges Marie Alphonse Martin
57

Vente Joanin (droit de mitoyenneté d'un mur, 191 Grand Rue)
Cote- Date
24 mars 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Joanin (droit de mitoyenneté d'un mur, 191 Grand...
58

Vente M. Edouard Pierre Hugony
Cote- Date
12 novembre 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Edouard Pierre Hugony
59

Vente MM. Marie Auguste Joseph et André Jean Auguste Delmas
Cote- Date
19 et 20 août 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente MM. Marie Auguste Joseph et André Jean Auguste...
60

Vente MM. Marcel et Pierre Hilaire Ernest Bonijol
Cote- Date
28 juin 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente MM. Marcel et Pierre Hilaire Ernest Bonijol
61

Vente M. et Mme Louis Vincent Pagès
Cote- Date
14 décembre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Louis Vincent Pagès
62

Etat des propriétés foncières municipales
Cote- Date
1810 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Etat des propriétés foncières municipales
63

Vente Gilly (bande de terrain, quartier du Plan d'Alès ou du Tempéras)
Cote- Date
5 et 27 mars 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Gilly (bande de terrain, quartier du Plan d'Alès...
64

Convention Coste (établissement d'un tuyau en ciment parallèlement au Gardon)
Cote- Date
24 novembre 1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Convention Coste (établissement d'un tuyau en ciment...
65

Vente De Rougemont (Domaine du Colombier ou Château du Pélerin)
Cote- Date
18 décembre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente De Rougemont (Domaine du Colombier ou Château...
66

Expropriation M. Laurent Clément Augustin Feljas
Cote- Date
3 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Expropriation M. Laurent Clément Augustin Feljas
67

Vente Jean (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier de Saint-Etienne-d'Alensac)
Cote- Date
30 août 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Jean (cession gratuite d'une bande de terrain,...
68

Vente M. et Mme Louis Hyacinthe Angelini
Cote- Date
5 et 16 avril 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Louis Hyacinthe Angelini
69

Vente Chaudoreille (maison d'habitation, quartier de Bourly, Montée de Silhol)
Cote- Date
1er septembre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Chaudoreille (maison d'habitation, quartier de...
70

Vente Chazalet (bande de terrain, quartier du Plan d'Alès)
Cote- Date
12 février 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Chazalet (bande de terrain, quartier du Plan...
71

Vente Ponsard veuve Guérin (immeuble : maison de maître, jardin d'agrément, lavoir et bûcher, petite construction, 47 avenue Carnot)
Cote- Date
28 mars 1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Ponsard veuve Guérin (immeuble : maison de maître,...
72

Vente Barragan (maison, rue de la Roque)
Cote- Date
8 janvier 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Barragan (maison, rue de la Roque)
73

Vente Larguier Artigues (parcelle de terrain située place du Parvis à Rochebelle)
Cote- Date
6 janvier 1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Larguier Artigues (parcelle de terrain située...
74

Vente Bernard - Lindenmann (parcelles de terrain, quartier de Bourly, Montée de Silhol)
Cote- Date
23 août 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Bernard - Lindenmann (parcelles de terrain, quartier...
75

Vente M. Charles Albert Grafouillère
Cote- Date
30 septembre 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. Charles Albert Grafouillère
76

Vente Vigne (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier du Bas Brésis)
Cote- Date
14 mai 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Vigne (cession gratuite d'une bande de terrain,...
77

Vente Gibert (parcelle de terrain, quartier de la Pierre Plantée)
Cote- Date
2 juillet 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Gibert (parcelle de terrain, quartier de la Pierre...
78

Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre Rémy Jean Vigne
Cote- Date
21 mars 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Mme Berthe Louise Maria Duffaud veuve Pierre...
79

Vente M. et Mme Casimir Baptiste Louis Chanial
Cote- Date
26 août 1963, 3 juillet 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente M. et Mme Casimir Baptiste Louis Chanial
80

Vente Polge (cession gratuite d'une bande de terrain, quartier du Bas Brésis)
Cote- Date
31 mai 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : Ventes à la Ville
  • Vente Polge (cession gratuite d'une bande de terrain,...