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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006
Cote
6W816
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
2

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
3

Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation, état actuel, état futur
Cote
6W816
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation,...
4

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
5

3ème modification du P.O.S. 2004
Cote
6W139
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3ème modification du P.O.S. 2004
6

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement
Cote
6W624
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
7

Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la Commune d'Alès : G.E.R. Urbanisme Aménagement
Cote
6W624
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la...
8

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
9

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès
Cote
5W857
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
10

P.O.S. 2001 : Zonage
Cote
5W405
 Date
Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 2001 : Zonage
11

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée par délibération du Conseil Municipal les 30 janvier et 30 juin 1997, modifié par délibération du Conseil Municipal du 6 décembre 2001
Cote
6W815
 Date
Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée...
12

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.
Cote
6W815
 Date
Juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
13

Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.
Cote
6W822
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la...
14

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
15

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997
Cote
6W783
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
16

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
17

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
18

P.O.S.
Cote
5W840
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
19

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
20

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur
Cote
5W849
 Date
mardi 24 juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...