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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982
Cote
5W838
 Date
mardi 08 mai 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
2

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
3

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
4

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cadre révision du P.O.S.
5

P.O.S.
Cote
5W840
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
6

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
Cote
5W839
 Date
Février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
7

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997
Cote
6W783
 Date
1995-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
8

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
9

Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.
Cote
6W822
 Date
1996-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la...
10

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
11

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
Cote
5W842
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
12

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)
Cote
5W843
 Date
Mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
13

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
14

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997
Cote
5W846
 Date
jeudi 15 mai 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
15

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur
Cote
5W849
 Date
mardi 24 juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
16

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
17

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès
Cote
5W857
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
18

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
19

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.
Cote
6W815
 Date
Juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
20

P.O.S. 2001 : Zonage
Cote
5W405
 Date
Décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 2001 : Zonage