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1

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

2

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

3

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

4

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

5

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

6

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839

7

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

Date

1995-1997

Cote

6W783

8

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

9

Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.

Date

1996-2000

Cote

6W822

10

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

11

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842

12

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843

13

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

14

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

15

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

16

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

17

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

18

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

19

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

Date

Juin 2001

Cote

6W815

20

P.O.S. 2001 : Zonage

Date

Décembre 2001

Cote

5W405