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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
2

La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
Cote
REV 14
 Date
25/02/2006
 Lieu
LA GRAND COMBE
 Type de document -

  • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol

  • La Grand-Combe : P.O.S. approuvé
3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
4

Usine S.N.R. Cévennes
Cote
8W16 - 8W17
 Date
mars 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Usine S.N.R. Cévennes
5

3ème modification du P.O.S. 2004
Cote
6W139
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3ème modification du P.O.S. 2004
6

P.O.S. réactualisé
Cote
21 Fi/751-770
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 21 Fi : Diapositives

  • P.O.S. réactualisé
7

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
8

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès
Cote
5W857
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
9

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.
Cote
6W401
 Date
Avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • GER : Schéma aménagement et développement Communauté...
10

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
11

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
12

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
13

P.O.S.
Cote
5W840
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
14

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
6-02-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
15

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
16

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur
Cote
5W849
 Date
mardi 24 juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
17

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997
Cote
5W846
 Date
jeudi 15 mai 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
18

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W12
 Date
17-10-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
19

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
24-04-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
20

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
21

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
Cote
5W842
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
22

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)
Cote
5W843
 Date
Mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
23

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
24

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
25

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Courrier
26

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Saint-Sébastien- d'Aigrefeuille
Cote
1W454
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
27

"SIP 'Info" : Journal de l'association
Cote- Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • "SIP 'Info" : Journal de l'association
28

P.O.S. Alès : 6ème modification
Cote
4W374
 Date
26-09-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès : 6ème modification
29

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
Cote
1W454
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) d'Allègre
30

Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
Cote
1W669
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.)
31

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
Cote
4W323
 Date
21-05-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
32

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W454
 Date
1990 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
33

"Horizon" : Journal d'information du service urbanisation et environnement
Cote
2W206
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • "Horizon" : Journal d'information du service urbanisation...
34

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cadre révision du P.O.S.
35

Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire Enquêteur (4 octobre 1992), tract (novembre 1992)
Cote- Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Association de "Sauvegarde de l'Identité de la Prairie"...
  • Plaidoyer pour la Prairie, remis à Monsieur le Commissaire...
36

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran
Cote
4W11
 Date
17-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant...
37

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès
38

Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Bagard
Cote
1W453
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de...
39

Révision du P.O.S.
Cote
3W234
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S.
40

Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.) de Boisset-et-Gaujac
Cote
1W453
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêté de révision du plan d'occupation des sols (P.O.S.)...